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DÉCISION / ECLI

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TA

9ème chambre

DTA_2400734_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 30 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Françoise Guillemin, première conseillère, M. Emmanuel Bernard, conseiller.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2416635_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Le rapport de Mme Chauvet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502792_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503505_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307666_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305441_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207903_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207921_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300435_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201368_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 février 2022, Mme B A, représentée par Me Yann Chaumette, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions lui refusant la délivrance d'un

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200398_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Loirat, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. A.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2503239_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Chaumette renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2412030_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Echasserieau, juge des référés ; - et les observations de Me Chaumette représentant M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2303450_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 8 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2414134_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Le rapport de Mme Chauvet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A... B... et Mme D...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503108_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503343_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503416_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503508_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503562_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CHAUBET, Louis

SIREN 942626607Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

30/07/2026

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Modifications diverses

CHAUBET, Florian, Carmelo, Michel, CHAUBET

SIREN 831224456Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Créations

CHAUBET, Mathieu Eric Bertrand

SIREN 853247526Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

09/07/2026

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Dépôts des comptes

EPICERIE JEAN CHAUBET

SIREN 983654336Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/07/2026

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Dépôts des comptes

CABINET CHAUBET COURTAGE

SIREN 385154620Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

19/06/2026

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