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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Section - 3e Chambre
DTA_2321471_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2322021_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat PATER
DTA_2401177_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B a été imposé à la taxe d'habitation 2023 à titre de résidence secondaire pour un appartement situé dans une résidence sise 157 rue Jouy d'Arnaud à Saint Cyprien (66).
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2423143_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2218247_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - et les observations de M. A.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407961_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Argoud, magistrat désigné, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202546_20230207
7 février 2023
7 février 2023
A dans son emploi de directeur de l'école maternelle Arnaud à Troyes doit être annulée en raison de l'illégalité dont elle est entachée. Ainsi, M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405369_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Arnaud Lusset en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2201929_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Faÿ, magistrat désigné ; * les observations de Me Arnaud Gossa, pour M. C, de Mme B, pour le préfet des Alpes-Maritimes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2404896_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mai 2024, Mme A B, représenté par Maître Arnaud Noury, demande au tribunal, à titre principal, d'annuler l'arrêté du 11 mai 2024 par lequel
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2401629_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Arnaud Alexandre et Vincent Rougie doivent être regardés comme formant opposition à la contrainte émise le 6 février 2024 par la caisse d'allocations familiales (CAF) du Cantal pour le recouvrement d'indus
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2103609_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
B A, représenté en dernier lieu par la SARL Arnaud Avocats associés, agissant par Me Arnaud, demande au Tribunal : - de faire droit à sa demande de sursis de paiement ; - de le décharger des cotisations
Source officielle3ème chambre
DTA_2102164_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Cette somme sera mise solidairement à la charge des sociétés Alpha Géomètre, Arlaud Iribarren TP et Capillon. Sur les intérêts et leur capitalisation : 11.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102409_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Cette somme sera mise solidairement à la charge des sociétés Alpha Géomètre, Arlaud Iribarren TP et Capillon. Sur les intérêts et leur capitalisation : 11.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2310093_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le rapport de Mme Arnaud, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2310202_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère ; - et les observations de Me Cloris, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2312409_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Achache, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2307612_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2303705_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2201448_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Arnaud, conseillère, - et les observations de Me Zanatta, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
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