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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2107845_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

de Brunoy et de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401905_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Une note en délibéré a été produite pour la commune de Brunoy, enregistrée le 31 mars 2026, et n’a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2004180_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Fraisseix, rapporteur public, - les observations de Mme C, et de Me Dumont, représentant la commune de Brunoy. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402577_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA Henri Brunier et Fils doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302272_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Juanito C, Hervé Spaletta, Joël Laine, Yves Froissart, Adrien Legros, Jérémy Guillon, Bruno Hedde, Arnaud B, Jean-Louis E, Jean-Marie F et Didier Boudet qui n'ont pas produit d'observations.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2002338_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Par un arrêté du 13 mars 2015, le maire de Brunoy a donné délégation à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2303040_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 19 septembre et le 22 novembre 2023, l'Association comité d'intérêt local du quartier Font Brun à Carqueiranne (CIL de Font Brun

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2207627_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

Le président du tribunal a désigné, Mme Bruno-Salel, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2412171_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 9 juillet 2025, la société Brune La Bouffarde déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2306324_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Le maire de la commune de Brunoy fait valoir que l'habitation située 2 avenue du Général Leclerc, présente un péril.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402973_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

A..., représenté par Me Bruna Rosso, demande au tribunal : 1°) d’ouvrir une procédure juridictionnelle, en application des dispositions de l’article R. 921-6 du code de justice administrative, en vue

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2009745_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

le 14 mai 2020 par une décision du 29 juillet 2020 dont la SCEA Ecurie Bruni demande l'annulation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2007564_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Par un mémoire, enregistré le 10 février 2023, la société Or Brun déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2501715_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

B..., la SCI Bougonniere et l’association Comité intérêt local du quartier Font Brun. Article 2 : La SCI Todaiji versera à M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2314774_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

A B, la société Bruno Ledoux Holding Media (BLHM) et le Fonds de dotation " La Boudeuse et la jeunesse ", représentés par Me Weigel, demandent au tribunal : 1°) de condamner le ministre de l'éducation

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2304655_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Sous réserve de la renonciation de Me Bruna-Rosso à percevoir la part contributive de l'Etat, ce dernier versera la somme de 1 000 euros à Me Bruna-Rossa, au titre des articles 37 et 75-1 de la loi du

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101062_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de 127,51 m², sur une parcelle cadastrée section AR n°210 d'une superficie de 419m², située dans le quartier du Font Brun à Carqueiranne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200627_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

d'hébergement pour personnes âgées dépendantes La Bruyère (Ehpad La Bruyère), représenté par BLT droit public, agissant par Me Lalanne, demande au juge des référés : 1°) de condamner solidairement la SAS Brunhes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403496_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

D C, l'association " comité d'intérêt local du quartier Font Brun à Carqueiranne ", M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301558_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

ETNR et de la société Echologos et dont le mandataire était la société Cari Thouraud ; - la société Cari Thouraud a sous-traité les lots " charpente bois couverture " et " étanchéité ", à la SARL Bruno

Source officielle

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