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DÉCISION / ECLI

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DATE

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TA

6ème Chambre (JU)

DTA_2114279_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406138_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2415722_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2415866_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Mathieu, présidente ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme David-Brochen, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2025.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2410535_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2410541_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Buisson, président ; Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; Mme L’Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Pradeau, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2410646_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2412766_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Buisson, président, Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, Mme L'Hermine, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2605408_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience du 17 mars 2026 à 15 heures.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2114544_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Buisson, président – rapporteur ; Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; Mme L’Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Pradeau, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2602342_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2514995_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515024_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502483_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - et les observations de Me Monconduit, représentant M. A....

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502504_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514381_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502104_20260220

Administratif

20 février 2026

20 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - et les observations de Me Alessandrini pour M. A....

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2502318_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - et les observations de Me Sanogo, représentant M. A....

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2507220_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2507292_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Le rapport de Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

METTETAL BROTHERS

SIREN 833263783Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : HOLDING METTETAL Forme : SAS Adresse du siège : Zone Artisanale Les Longues Raies 89330 SAINT-JULIEN-DU-SAULT Capital : 790 002 euros Numéro unique d’identification : 938 058 286 Lieu d’immatriculation : SENS Société absorbée : METTETAL BROTHERS Forme : SARL Adresse du siège : 5 Les Renuées 89330 VERLIN Capital : 10 000 euros Numéro unique d’identification : 833263783 Lieu d’immatriculation : SENS Evaluation de l’ac

16/08/2026

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Ventes et cessions

HOLDING METTETAL

SIREN 938058286Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : HOLDING METTETAL Forme : SAS Adresse du siège : Zone Artisanale Les Longues Raies 89330 SAINT-JULIEN-DU-SAULT Capital : 790 002 euros Numéro unique d’identification : 938 058 286 Lieu d’immatriculation : SENS Société absorbée : METTETAL BROTHERS Forme : SARL Adresse du siège : 5 Les Renuées 89330 VERLIN Capital : 10 000 euros Numéro unique d’identification : 833263783 Lieu d’immatriculation : SENS Evaluation de l’ac

16/08/2026

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Modifications diverses

METTETAL, Amandine Micheline Patricia

SIREN 834450892Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

02/07/2026

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Modifications diverses

S.C.M DES DOCTEURS BARY ET METTETAL

SIREN 330465485Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/06/2026

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Modifications diverses

S.C.M DES DOCTEURS BARY ET METTETAL

SIREN 330465485Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/05/2026

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