CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

207 résultats pour « Jacques BOHE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2103461_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B est aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103464_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B est agent de service hospitalier qualifié titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103467_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

C E est agent de service hospitalier titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103470_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme A B, infirmière titulaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges, a fait valoir ses droits à la retraite le 1er février 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300689_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

", correspondant précisément au " virage Saint Jacques " mentionné comme tel dans d'autres rapports plus récents, jouxtant les parcelles de Mme B, était situé à la lisière des zones alors considérées,

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103438_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Mme B A est aide-soignante stagiaire au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103443_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Mme A B est infirmière diplômée d'Etat titulaire et exerce au sein du centre hospitalier Jacques Cœur de Bourges.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303808_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

B C, alors placé en rétention administrative à Rennes Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine), demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 14 juillet 2023 par lequel le préfet de la Seine-Maritime lui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2100895_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Il peut, dans les mêmes conditions, étendre la mission de l'expertise à l'examen de questions techniques qui se révélerait indispensable à la bonne exécution de cette mission, ou, à l'inverse, réduire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203884_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

A B, alors placé au centre de rétention de Rennes Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine), demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 25 juillet 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime lui fait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2107260_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Il peut, dans les mêmes conditions, étendre la mission de l'expertise à l'examen de questions techniques qui se révèlerait indispensable à la bonne exécution de cette mission, ou, à l'inverse, réduire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2603356_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

A..., alors placé en rétention administrative au centre de rétention de Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine), demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 29 avril 2026 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2102329_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

A B en qualité d'expert en vue de déterminer les désordres affectant le collège Jacques Prévert à Marle et les moyens d'y remédier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2205184_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Dans un souci de bonne administration de la justice, compte tenu notamment de la brièveté du délai imparti par les dispositions de l'article L. 614-9 du code précité pour le jugement de la demande, le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2306129_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

B A, alors placé en rétention administrative à Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande (Ille-et-Vilaine), représenté par Me Kempf, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 novembre 2023 par lequel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2402310_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

B A au centre de rétention administrative à Rennes-Saint-Jacques-de-la-Lande.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2102880_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 19 octobre 2022, la société XL Insurance, représentée par Me Lime-Jacques, fait valoir qu'elle s'associe à la demande d'extension des opérations d'expertise à la société Dekra

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301057_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

D du logement qu'il occupe 68, rue de la Pilate à Saint-Jacques-de-la-Lande (35136).

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2111592_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

SCCV European Homes 78 un permis de construire valant permis de démolir en vue de la réalisation de deux immeubles à usage d'habitation comprenant trente-quatre logements sur un terrain situé 18 rue Jacques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2107260_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il peut, dans les mêmes conditions, étendre la mission de l'expertise à l'examen de questions techniques qui se révèlerait indispensable à la bonne exécution de cette mission, ou, à l'inverse, réduire

Source officielle

Page 4 sur 11

← PrécédentSuivant →