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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2101644_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
d'une arthrose ; - son infirmité n° 3 de la main gauche doit être prise en compte au nouveau taux de 20 %.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2001631_20230223
23 février 2023
23 février 2023
En raison du constat, par scanner sans injection de la cheville, d'une fracture comminutive du pilon tibial gauche, d'une fracture parcellaire médiale du col du talus gauche, d'une fracture à trois fragments
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303389_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
C... au titre de l’arthrose tibio-talienne gauche (infirmité n° 5) dont il est atteint à la cheville gauche, la commission de recours de l’invalidité s’est fondée sur la circonstance que cette pathologie
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913307_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
à hauteur de 25 % majorés de 5 points, des acouphènes déficit vestibulaire gauche à hauteur de 20 % majoré de 10 points, et une surdité gauche de 15 % majoré de 15 points.
Source officielle7ème chambre
DTA_2311247_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
B aurait été opéré d'une cataracte de l'œil gauche à l'hôpital Nord de Marseille, relevant de l'AP-HM.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2603118_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
A... », la nuance « LEXG – extrême-gauche » ; 2°) d’enjoindre à la préfète de l’Essonne d’attribuer à sa liste électorale la nuance « union de la gauche » ou, à défaut, « divers gauche », dans un délai
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205431_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
A présentait un indice de Schôber de 10/12, une distance doigts-sol à 47 cm, une inclinaison latérale à 6 cm à droite et à 4 cm à gauche, un Lasègue de 45° à gauche, que M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201770_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
et une torsion du cordon spermatique gauche a alors été diagnostiquée par un second urologue.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2425441_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Le désistement d'instance de la société Foncia rive gauche est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302349_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
la hanche gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300288_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
d'alcool ; - le lendemain un courrier de sortie avec une prescription d'antidépresseurs, indiquait un problème consécutif à la pose de la perfusion et notamment un déficit moteur membre supérieur gauche
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305287_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A a déclaré avoir été victime de douleurs au genou gauche à l'occasion d'un entrainement sportif le 26 février 2018.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2603719_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A... demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision attribuant la nuance « extrême gauche » à la
Source officielle4ème chambre
DTA_2301322_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Par une demande du 16 avril 2020, l’intéressé a sollicité une pension militaire d’invalidité notamment pour une infirmité à la cheville gauche.
Source officielle2ème chambre
DTA_2008067_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
d'objectifs conclue avec l'association " Jeunesse Sportive de la Ferté-Gaucher " (JSFG) ; 3°) d'annuler la délibération n°97/2020 du 24 septembre 2020, du conseil municipal de la Ferté-Gaucher adoptant
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2303426_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le siège social de la société Déclic Eveil Rive Gauche est situé à Paris.
Source officielle3ème chambre
DTA_2024628_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
26 juin 2020 par lequel le maire de Toulouse a fixé la date de consolidation de son état de santé au 30 novembre 2017 et son taux d'incapacité permanente partielle imputable au service à 4 % du côté gauche
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2402632_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
de la jambe gauche ; - il est par la suite transféré au CH de Pontoise où le diagnostic d'ischémie aigue du membre inférieur gauche est posé ; - le 21 février 2011, une aorto-artériographie des membres
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2313529_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
septembre 2023, Mme A B demande au juge des référés de prescrire une expertise médicale judiciaire en vue de la reconnaissance en maladie professionnelle de la pathologie dont elle souffre à son coude gauche
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401389_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
» et a rejeté sa demande de pension militaire d’invalidité au titre de cinq infirmités nouvelles « gonalgies gauches (…) », « épicondylite gauche (…)», « épicondylite droite (…) », « cervicalgies (…)
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