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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2101633_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Chaussard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102398_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Chaussard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2404351_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Chaussard, - et les observations de Me Ortega représentant M. B, et de ce dernier, assisté de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2404354_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Chaussard, - et les observations de Me Ortega représentant M. A se disant M. B, et de ce dernier, assisté de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201135_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Par une convention du 24 juillet 2018, le conseil municipal de la commune du Chalard a mis à disposition de l'association communale de chasse agréée (Acca) du Chalard un local pour une durée de deux ans
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2207067_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
D C et Mme G C, représentés par Me Chaussade, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté municipal en date du 14 avril 2022 par lequel le maire de la commune de Gap a accordé un permis de construire
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403288_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Chaussard, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304092_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chaussard, premier conseiller, M. Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. Le rapporteur, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100955_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Chaussard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102385_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Chaussard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Lemoine, représentant Mme A E en présence de cette dernière, ainsi que de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101977_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Chaussard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Goutorbe, représentant M. C, et de Mmes A et Verdelhan pour le SDIS du Gard.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2404088_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Chaussard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2404348_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Chaussard, - et les observations de Me Feray-Laurent représentant M. B, et de ce dernier, assisté de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501011_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Chaussard, - et les observations de Me Longeron, substituant Me Greffier, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2300244_20230829
29 août 2023
29 août 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'association communale de chasse agréée du Chalard est rejetée.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500671_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
C A D, représenté par Me Chautard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 février 2025 par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme l'a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours
Source officielle2ème chambre
DTA_2303440_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Chaussard, premier conseiller, M. Chevillard, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. La présidente rapporteure, C.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2501337_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Par un mémoire enregistré le 30 juillet 2025, la SAS Chaptard demande au tribunal de lui donner acte que le marché a été déclaré sans suite et de mettre à la charge de la SAS P.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2502651_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Chaussard en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2601220_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Chaussard, - et les observations de Me Deschamps, substituant Me Bifeck, représentant M.
Source officiellePage 4 sur 84
CHAUSSARD, Alexandre, CHAUSSARD
11/05/2026
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SELARL DU DOCTEUR CHRISTOPHE CHAUSSARD
15/04/2026
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CHAUSSARD, Olivier, Jean, Pierre
19/03/2026
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CHAUSSARD, Myriam, Jacqueline, Lucienne, ABEL
10/03/2026
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SELEURL DOCTEUR JEAN-FRANCOIS CHAUSSARD
31/01/2026
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