CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 833 résultats pour « Chaubet »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2305663_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2309780_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606990_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2216692_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300651_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 8 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310543_20230807

Administratif

7 août 2023

7 août 2023

Giraud, juge des référés, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. A, en sa présence. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207248_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Il y a lieu, sous réserve que Me Chaumette, conseil de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2502780_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2512948_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chauvet, - et les observations de Me Le Floch, représentant M. A..., en sa présence.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504131_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304097_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 8 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2307098_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2605027_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2214864_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2208705_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 8 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207871_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2314195_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Délibéré après l’audience du 25 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2318011_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le rapport de Mme Claire Chauvet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2309675_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303912_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ou équivalent dans prolongement de la rue Georges Chaumette, sise sur la parcelle AH 012 faisant partie du lotissement " rue Chaumette " et décrite à tort comme un accès piéton, il ne ressort pas des

Source officielle

Page 4 sur 192

← PrécédentSuivant →