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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2202084_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Au cours de l'année universitaire 2020/2021, Mme A était inscrite en deuxième année de master mention " Langues, littératures, civilisations étrangères et régionales ", parcours " Etudes anglophones ",
Source officielle3ème chambre
DTA_2112088_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
A et Mme C, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux au titre de l'année 2015, d'une part, et de l'année 2016, d'autre part, au titre de la réintégration dans leurs
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106494_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
a été rejeté ; 3°) d'enjoindre à la présidente de l'Université Toulouse II Jean Jaurès de l'inscrire en master 2 " psychologie clinique, parcours gérontologie " au titre de l'année universitaire 2021
Source officielle3ème chambre
DTA_2301419_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
en tant qu'elle fixe le montant de son attribution de compensation provisoire pour l'année 2023.
Source officielleJuge unique 6
DTA_2103334_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
A D demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le compte rendu d'entretien professionnel du 10 novembre 2020 pour l'année 2020 établi par la commune de Saint-Jean-de-Sixt
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2204709_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
suivant, selon le cas : a) L'année de la mise en recouvrement du rôle () ".
Source officielle3ème chambre
DTA_2301870_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Sur la responsabilité du CH Jean Marcel : 2.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200357_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
au titre de l'année 2021. 7.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504256_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Au cours de l'année universitaire 2020/2021, Mme A était inscrite en deuxième année de master mention " Langues, littératures, civilisations étrangères et régionales ", parcours " Etudes anglophones ",
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200400_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il s'ensuit que la société Pompes funèbres Jean-Louis n'est pas fondée à demander la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée mis à sa charge au titre des années 2017 et 2018.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2301197_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2022 dans les rôles de la commune de Villeneuve-Loubet (06270) à raison d'un appartement sis 909 avenue Jean Marchand, 5432-9001 Marina Baie des Anges.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2104705_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
sis 11, rue Jean Soula à Saint-Jean (Haute-Garonne).
Source officielle3ème chambre
DTA_2204401_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
année ".
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301876_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
des formations conduisant à la délivrance au nom de l'État d'un diplôme sanctionnant cinq années d'études après le baccalauréat.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203897_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Toutefois, il n'est pas contesté que l'indicateur APL de l'année 2020 n'a pas pu être réalisé en raison de l'impact de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 intervenue cette même année et que
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2000726_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
2017, 24 605 euros pour l'année 2018 et 25 164 euros pour l'année 2019 ; - la valeur locative révisée neutralisée de l'hôtel et du restaurant pour l'année 2017 peut être évaluée à 7 685 euros pour la
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2017557_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La SARL Jean C, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité ayant porté sur les années 2015 et 2016, à l'issue de laquelle des rappels de taxes sur la valeur ajoutée et des rehaussements de bases
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2500813_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
au titre de l’année 202 pour un logement situé sur la commune de Les Premiers Sapins.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104081_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Jaurès a refusé son admission en première année de master de " psychologie de l'éducation, orientation et développement " au titre de l'année 2021-2022, ensemble la décision de rejet de son recours gracieux
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303033_20230809
9 août 2023
9 août 2023
D, en leur qualité de représentants légaux de F B D, demandent l'annulation de la décision du 26 juin 2023 portant refus d'affectation au lycée Jehan de Beauce.
Source officiellePage 4 sur 243