AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2301002_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
D produit plusieurs attestations de proches indiquant qu'il est très serviable, aimant avec son épouse, les circonstances dont il est fait état ne suffisent pas pour considérer que l'obligation de quitter
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2303255_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de son existence hors de France et cinq ans en France, que durant l'instabilité de sa situation, il n'a guère eu la chance de pouvoir s'ancrer affectivement mais que par chance, il a rencontré une aimable
Source officielle7éme chambre
DTA_2306421_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2016 à raison d’un bien situé 6, avenue Émile Aillaud
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2404486_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
ils obtiennent d'excellents résultats scolaires, et l'ensemble de sa famille mène une vie sociale et culturelle ; - ses proches le décrivent comme un père de famille modèle et exemplaire, un mari aimant
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2504601_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
- Les parents décrivent A... comme un enfant très dynamique, aimant apprendre mais dont la concentration peut très vite disparaitre quand le rythme d’enseignement n’est pas assez soutenu.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2504602_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
- Les parents décrivent A... comme un enfant très dynamique, aimant apprendre mais dont la concentration peut très vite disparaitre quand le rythme d’enseignement n’est pas assez soutenu.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2507772_20260212
12 février 2026
12 février 2026
son père » existe, « A... l’appelle « papa » et repère quand il va le voir », « il est sécurisé quand il est avec lui et ne montre aucune modification de comportement », « Monsieur B... est un parent aimant
Source officielle11ème chambre
DTA_2203837_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
A fait état d'une implication active dans son parcours scolaire et d'insertion sociale et professionnelle, qu'il est un élève sérieux, travailleur, mature, aimable, poli et excellent camarade de classe
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2505888_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
d'une enfant éveillée et curieuse, extrêmement pudique et ayant peur de l'échec, ayant précocement parlé, présentant un éventuel haut potentiel intellectuel ainsi qu'un rythme biologique à respecter et aimant
Source officielle1ère chambre
DTA_2102119_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A reconnaît les faits et déclare qu'il n'avait pas voulu rentrer en cellule parce qu'il appréciait la formation et qu'il s'était arrêté de marcher vers sa cellule car il n'aimait pas la technique d'intervention
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2221817_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
note éducative établie en date du 29 juin 2021, l'évolution positive de la situation du foyer qui les conduisait à " ne pas demander une poursuite de la mesure ", le fait que " Madame est une mère aimante
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2301059_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Casablanca au Maroc, Mme A C était inscrite, au titre de l'année 2020/2021, à l'université de Rouen en master 1 " Mathématiques - parcours Actuariat et Ingénierie Mathématique pour l'Assurance et la Finance (AIMAF
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102104_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
l'inverse, l'insuffisance de l'état actuel des connaissances quant aux secteurs à risque est corroborée par les accidents récents survenus les 12 mai et 24 juillet 2019 au cours desquels des pêcheurs à l'aimant
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506757_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
juillet 2024 et que, selon une attestation de la mère de l’enfant en date du 29 septembre 2025, il est présent dans sa vie quotidienne et que de façon générale il se comporte avec elle comme un père aimant
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2303990_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
en lui demandant " si son jean était délavé au niveau des genoux parce qu'elle passait beaucoup de temps à genoux " ou encore, un autre jour, lui aurait tiré les cheveux en lui demandant si elle " aimait
Source officielle4ème chambre
DTA_2304274_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Toutefois, les faits reprochés sont récents à la date de l'arrêté litigieux, et les attestations versées au dossier affirmant qu'il est un père non violent et aimant sont sans incidence sur la réalité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307631_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il ressort en outre des attestations des responsables et de bénévoles de l'organisme que l'intéressé exerce son activité avec sérieux, qu'il est aimable, serviable et respectueux et a pleinement intégré
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201103_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
La société Steelmag International, dont le site d'exploitation situé à Crêts-en-Belledonne est soumis à la législation sur les installations classées pour l'environnement, fabrique des aimants pour le
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2302302_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A cet égard, Mme C - qui a retiré sa plainte à son encontre - verse un témoignage selon lequel l'intéressé est un père aimant et attentif qu'il prend soin de leur fille alors qu'elle-même est malade et
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2502219_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
l'homme et des libertés fondamentales ; - il a pris conscience de la gravité de son comportement depuis son arrestation en juin 2023 et sa condamnation par le juge pénal ; - il est désormais un père aimant
Source officiellePage 4 sur 9
AIMARD, Philippe, René, AIMARD
07/08/2026
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SELARL DU DR ROMAIN AIMARD
30/07/2026
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AIMARD EMMANUELLE IMMO
16/07/2026
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Aimard, Evelyne, Joëlle, Courtot
23/06/2026
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POMPES FUNEBRES THOMAS AIMARD
19/05/2026
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