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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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1ère Chambre
DTA_2007532_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 octobre 2020, Mme A B, représentée par Me Cochet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 29 juillet 2020 par laquelle la directrice
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2312956_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er juin 2023 et un mémoire du 20 juin 2023, la société Charvet Industries, représentée par Me Karpenschif et Me Cochet, demande au juge des
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501804_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 26 juin 2025 et le 28 juillet 2025 à 9h20, la société par actions simplifiées (SAS) Cellier Chevanet, représentée par Me Cochet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503105_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Enfin, il n’est pas établi que les appareillages spécifiques et les prises en charges rééducatives dont bénéficie A..., s’agissant notamment du corset siège, du verticalisateur, de la poussette adaptée
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500521_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
A cinq ans, un traitement par corset a été instauré puis, à neuf ans, sa pathologie s'aggravant, des tiges de croissance rachidiennes sous cutanées ont été posées, nécessitant des retentes régulières en
Source officielle7ème chambre
DTA_2302128_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Jean-Roch Cognet, conseiller municipal, en ce qui concerne notamment les autorisations liées au droit des sols, dont les permis de construire.
Source officielle8ème chambre
DTA_2306906_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Marseille et en un traitement à base de deux collyres destinés, pour le premier, à réguler la tension oculaire, sans lequel la pression intra-oculaire non contrôlée serait source de décompensation cornéenne
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203560_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
avec des clients, donnant lieu à remboursement (litige Dacalor, litige Dubernet, litige Coron, litige Florin, litige Berard, litige Laidat, litige Cabidoche, litige Abeilhe, litige Chopinat, litige Le Cornec
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2207597_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Par ailleurs, il résulte de l’instruction, en particulier du rapport d’expertise que ce retard de prise en charge a favorisé la naissance d’un œdème cornéen à l’œil gauche de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2007354_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
L'alitement prolongé l'a, par ailleurs, conduite à porter un corset pendant deux années et sa perte de mobilité a été à l'origine d'une prise de poids, de douleurs costales, sous le sein droit, et de fourmillements
Source officielle3ème chambre
DTA_2102169_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
souffrances endurées, en dépit de l'absence de consolidation, ne sauraient être inférieures à 4 sur une échelle de 7 en raison des soins prodigués qui ont immédiatement suivi la naissance, du port d'un corset
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2310123_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
quotidiennement des examens afin d'évaluer notamment les réflexes et l'état de conscience, que les potentiels évoqués auditifs et somesthésiques ne franchissent pas le tronc cérébral en direction du cortex
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2503125_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par un mémoire enregistré le 16 avril 2025, l'EIRL Thierry Le Sone-TLSIA, représentée par Me Amon, de la SELARL d'Avocats Interbarreaux Cornet Vincent Ségurel, demande au juge des référés : 1°) de
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2310410_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 novembre 2023, et un mémoire, enregistré le 29 décembre 2023, la métropole européenne de Lille, représentée par la société d'avocats Cornet
Source officielle7ème chambre
DTA_2108244_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 octobre 2021 et 13 juillet 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Auchan Hypermarché, représentée par la SELARL CVS (Cornet-Vincent-Segurel
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102265_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par des mémoires enregistrés le 31 mai 2022 et 20 octobre 2022, la SARL LH, représentée par Me Ramaut, de la SELARL Cornet-Vincent-Segurel, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2602998_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 30 mars 2026, l’établissement Voies navigables de France, représenté par Me Cochet et Me Romatier conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société
Source officielle3ème Chambre
DTA_2509904_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delzangles ; - les conclusions de Mme Giocanti, rapporteure publique ; - les observations de Me Cochet, représentant la société
Source officielle1ère chambre
DTA_2300142_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Mme B a ensuite bénéficié d'un suivi régulier, dans le cadre duquel elle a été hospitalisée à compter du 8 juin 2021 pour la prise en charge d'un syndrome de Cockett.
Source officielle8ème chambre
DTA_2114181_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Par une requête enregistrée le 14 octobre 2021, et des mémoires complémentaires enregistrés le 9 septembre 2022 et le 17 février 2023, la SAS Auchan Hypermarché, représentée par la société d'avocat Cornet
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