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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600918_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
la décision du 13 mars 2026 par laquelle le jury régional du DEJEPS – Diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport – mention aïkido, aïkibudo et disciplines associés n’a pas validé
Source officielle1ère chambre
DTA_2300997_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il précise également que l'interdiction prononcée à son encontre est enregistrée au FINIADA, et que la validation de son permis de chasse est retirée.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303298_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Le 3 juillet 2020, le jury de titularisation, à l'issue d'un entretien avec Mme A, a refusé de proposer la validation de son stage, et a émis un avis défavorable à ce qu'elle soit autorisée à effectuer
Source officielle4ème chambre
DTA_2301271_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Elle a bénéficié de la possibilité de repasser deux fois ces tests les 16 et 19 mai 2022 et les 28 et 30 septembre 2022 mais ne les a pas validés.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306176_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Ainsi, Mme A ne peut utilement soutenir que la validation de l'épreuve de mise en situation professionnelle par l'obtention de la note de 29,5 sur 40 à cette épreuve fait obstacle à ce que la décision
Source officielle8ème chambre
DTA_2210703_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Cette attestation est validée par l'autorité administrative et constitue le document prévu par la convention signée à Schengen le 19 juin 1990 pour justifier les conditions de séjour dans le cas d'une
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2215419_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Psychiatrie et Neurosciences de la réintégrer et de lui permettre de bénéficier d'un nouveau complément de formation portant uniquement sur le stage de rattrapage du semestre 4 de dix semaines afin de valider
Source officielle3ème chambre
DTA_2202025_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
validé sa première année de L.AS, il lui reste 60 crédits ECTS à réunir ; - la réforme universitaire concernant les études de santé ayant été mise en place par cinq facultés parisiennes, un an plus
Source officielle1ère chambre
DTA_2400176_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier qu'après avoir validé sa première année de master " Arts, lettres et langues " au titre de l'année universitaire 2020/2021 à l'université de Franche-Comté, Mme A s'est
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2308117_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Cette validation informatique déclenche la constitution d’un titre de recette et emporte les mêmes effets juridiques que la signature prévue au troisième alinéa de l’article D. 1617-23 du code général
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005685_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Passé ce délai, l'avant-projet sommaire ou l'avant-projet détaillé, selon le cas, est réputé validé.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2500984_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
le conseil d'administration de l'ENAC entendait déléguer sa compétence relative aux modalités de contrôle des connaissances et d'évaluation, tel qu'en l'espèce au " jury d'école ", il fallait qu'il valide
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503377_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A B demande au tribunal de valider sa déclaration préalable de travaux. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2003965_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B A demande au tribunal d'enjoindre à la commune d'Avignon de valider ses services au sein de la mairie d'Avignon en tant que non titulaire pour la période de juin 2005 à novembre 2007.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2510200_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
B A demande au tribunal de " valider " sa déclaration préalable de travaux pour la rénovation de la toiture d'une maison. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201584_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
prévus à l'article L. 423-15 ou à l'article L. 423-25, il procède au retrait de la validation. / Lorsque le préfet retire la validation du permis de chasser, le titulaire doit lui remettre son document
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2009354_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Par une délibération du 27 mars 2020, le conseil doctoral a refusé de valider son projet de contrat doctoral.
Source officielle9ème chambre
DTA_2202572_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
B sur le fondement des dispositions précitées, le préfet du Rhône a relevé que l'intéressé, inscrit en licence d'architecture à l'école nationale supérieure d'architecture de Marseille, n'avait validé
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2124101_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
D a validé un deuxième cycle d'enseignement supérieur en médecine générale avec l'obtention du grade de master au sein de l'université de Masaryk en République Tchèque le 9 juin 2021.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205245_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
d'égalité en ce qu'il n'a pas été tenu compte de son état de santé ; - elle méconnaît le principe d'égalité en ce que ses notes de l'année précédente dans les blocs d'enseignement qui avaient été validés
Source officiellePage 30 sur 1068
C-Validation
26/08/2026
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AUDIT VALIDATION ASSISTANCE
13/08/2026
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CENTRE D'EXPERIMENTATION ET DE VALIDATION DES TECHNIQUES D'INTERVENTION SUR CHAUDIERES NUCLEAIRES A EAU PRESSURISEE
14/07/2026
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VALIDATION INDUSTRIALISATION DECISION
04/06/2026
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POLE EXPERTISE ET VALIDATION
07/04/2026
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