CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

53 résultats pour « Santagelo »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2107375_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Löns, rapporteur public ; - et les observations de Me Achour, pour la SCI Bagnolet Marcel Lemierre, et de Me Santangelo, pour la commune de Bagnolet. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006301_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

C et autres, celles de Me Santangelo, substituant Me Rivoire, représentant la commune de Toulouse et celles de Me Courrech, représentant la société Saint Georges Promotion.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000851_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

A, - les conclusions de Mme Palis De Koninck, rapporteure publique, - et les observations de Me Evano, représentant la SAS Sodichar, et de Me Santangelo, représentant la commune de Chartres, la SPL

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403507_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

l'audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen ; - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique ; - et les observations de Me Duchateau, représentant les requérants, et de Me Santangelo

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403513_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

B et la SCI Cardonn, et de Me Santangelo, représentant la commune d'Issy-les-Moulineaux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2210006_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Louvel, rapporteur public, - et les observations de Me Dubois, représentant les requérants, de Me Santangelo, représentant la commune d'Issy-les-Moulineaux et de Me de Champeaux, représentant la SNC

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401856_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme David-Brochen, - les conclusions de Mme Garona, rapporteure publique, - et les observations de Me Santangelo, représentant la

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2304748_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

première conseillère, - les conclusions de Mme Chaufaux, rapporteure publique, - les observations de Me Pasquio substituant Me Peru représentant la commune de Nanterre, - et les observations de Me Santangelo

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104483_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

D, de Me Santangelo représentant la commune de Chartres et de Me Plisson représentant la société Idéal Promotion. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2217587_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

C, et de Me Santangelo, représentant la SCCV Le Patio. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107780_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

A et de Me Santangemo pour la commune de Poissy. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104471_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

C et Mme B, celles de Me Santangelo, substituant Me Rivoire, représentant la commune de Toulouse et celles de Me Cayssials, représentant la société Saint-Agne Immobilier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101896_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Izaguirre, conseillère, - les conclusions de Mme Morisset, rapporteure publique, - et les observations de Me Ziemendorf, représentant le Comité de Défense, d'Action et de Sauvegarde d'Avon, de Me Santangelo

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent