Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2203173_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
La SAS Millet Gérard y a répondu et a présenté ses observations dans un courrier daté du 30 mai 2022.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101619_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Toutefois, il ne ressort pas des pièces du dossier que M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2007790_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
; 3°) de mettre à la charge de l'EHPAD Emile Gérard les frais de procédure.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201207_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Lors d'une séance de kinésithérapie du 30 mai 2019, Gérard C a ressenti une vive douleur à son genou gauche.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005669_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
B, ainsi que celles de Me Duverneuil, représentant le centre hospitalier Gérard Marchant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2509177_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008427_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Il ne ressort pas des pièces du dossier que les terrains situés dans le hameau de la Gergaudière classés en zone agricole par le règlement du PLUi seraient dépourvus de tout potentiel agronomique et il
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506519_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juin 2025 et un mémoire enregistré le 4 juillet 2025 Mme F B et autres, représentés par Me Gerbaud demandent au tribunal : 1°) de condamner
Source officielle1ère chambre
DTA_2201556_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Gérald n’est pas fondée à demander la décharge des impositions en litige. 23.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306405_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La SCEC Gérard A... détient 13,34 % de la SARL SCC.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2301734_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La requête a été communiquée au Centre hospitalier Gérard Marchant qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2302044_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La requête a été communiquée au centre hospitalier Gérard Marchant qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2216769_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que, par décision du 15 février 2021, Mme B, directrice de l'EHPAD Emile Gérard, a donné délégation à Mme C A, directrice adjointe chargée de la direction des ressources
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202314_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Par jugement n°1800566 du 20 décembre 2018, le tribunal a enjoint au centre hospitalier Gérard Marchant de procéder à la titularisation de Mme B à compter du 4 mars 2015.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100916_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
fonctionnelle ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Gérard Marchant de faire droit à sa demande de protection fonctionnelle ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Gérard Marchant la
Source officielle6ème chambre
DTA_2110072_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Auguste ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2301611_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La requête a été communiquée au centre hospitalier Gérard Marchant qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008426_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Il ne ressort pas des pièces du dossier que les terrains situés dans le hameau de la Gergaudière classés en zone agricole par le règlement du PLUi seraient dépourvus de tout potentiel agronomique et il
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507965_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2025 et des pièces enregistrées le 28 novembre 2025, Mme B...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202216_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier Gérard Marchant sur le même fondement.
Source officiellePage 3 sur 51