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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2314989_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
C... a été admis à la retraite à compter du 1er mars 2024.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101551_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
nombre desquels figurent notamment une contamination bactérienne dans l'eau d'une crèche, la gestion des captages d'eau potable couplée au problème de la présence d'amiante sur les secteurs de l'île aux vaches
Source officielle6ème chambre
DTA_2105650_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Celle-ci a été diagnostiquée le 13 mars 2018, à la suite d'une échographie de la cheville droite réalisée au CHRU de Lille. Le lendemain, 14 mars 2018, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202466_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
l'édification d'un bâtiment agricole à usage de stockage et de parc de contention de bovins avec panneaux photovoltaïques sur le territoire de la commune, ensemble les décisions implicites de rejet du 6 mars
Source officielle6ème chambre
DTA_2201697_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
IF..., Yves BY..., Vah FN..., IG...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301407_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 mars 2023 et 16 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Sirgue, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201991_20240830
30 août 2024
30 août 2024
A auprès du centre hospitalier universitaire d'Orléans le 21 mars 2022.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202064_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 24 avril 2022, 7 février, 12 mars et 8 mai 2024, M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004896_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Par un avis du 3 mars 2020 la CCI a estimé que la réparation des préjudices incombait au CHRU de Rennes.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403460_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
S’agissant du projet des AFNT, cette étude traite de plusieurs opérations de travaux, notamment le déplacement de la halte TER « Route de Launaguet » près de la station de métro « La Vache » à Toulouse
Source officielleChambre 1
DTA_2402804_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Connaissance prise du mémoire présenté pour la commune d’Auzainvilliers enregistré le 20 mars 2025, postérieurement à la clôture d’instruction et qui n’a pas été communiqué. II.
Source officielleChambre 1
DTA_2402824_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Connaissance prise du mémoire présenté pour la commune d’Auzainvilliers enregistré le 20 mars 2025, postérieurement à la clôture d’instruction et qui n’a pas été communiqué. II.
Source officielleChambre 1
DTA_2501111_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Connaissance prise du mémoire présenté pour la commune d’Auzainvilliers enregistré le 20 mars 2025, postérieurement à la clôture d’instruction et qui n’a pas été communiqué. II.
Source officielle5ème chambre
DTA_2201570_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 2 mars 2022, le 14 novembre 2023, le 19 décembre 2023, le 5 janvier 2024, le 2 février 2024 et le 21 janvier 2025 au greffe du tribunal administratif
Source officielle7ème Chambre
DTA_2004036_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Il est rentré à son domicile le 10 octobre suivant avec un traitement antibiotique et antalgique et un pansement VAC (vacuum assisted closure soit un pansement par pression négative) visant à prévenir
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302974_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un courrier du 28 mars 2023, reçu le 3 avril suivant, l'association Sauvegarde du Trégor-Goëlo-Penthièvre et l'association Plestin Environnement ont formé un recours gracieux contre cet arrêté.
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