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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2303339_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
Une immobilisation du poignet et du pouce s'en est suivi, par manchette en résine, pour six semaines. Les douleurs ont persisté avec une perte de sensibilité sur deux doigts.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101873_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 juin 2021 et 24 mai 2023, Mme D A, représentée par Me Manchet-Frontin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielle9ème Chambre
DTA_2207837_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
titre de séjour ; - il est insuffisamment motivé ; - il est entaché d'un défaut d'examen de sa situation personnelle ; - il est entaché d'une erreur de fait ; - il est entaché d'une erreur manifete
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2207700_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 11 avril 2021, à l'aéroport de Manchester (Angleterre), les services de la police anglaise ont considéré qu'à défaut de présenter un visa à titre professionnel, elle ne pouvait séjourner au Royaume-Uni
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402659_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Elle soutient que : - le 18 juillet 2023, elle chute dans la rue Paul Manivet à Avignon suite à un boisseau en béton sur la chaussée détérioré et dangereux, se fracturant le poignet gauche ou plus précisément
Source officielle10ème chambre
DTA_2406724_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
D’une part, le requérant produit un certificat d’une formation professionnelle suivie sur la période non contestée de 2019 à 2021 en tant que cuisinier, délivrée par l’institut « Manarat International
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002230_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
bi-tubérositaire comminutive du plateau tibial gauche, associée à une fracture non déplacée du piriforme, nécessitant la réalisation d'une ostéosynthèse du plateau tibial et un traitement orthopédique par manchette
Source officielle9ème chambre
DTA_2205431_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
auprès du " Centre de formation linguistique et professionnelle Afterschool ", à raison de 812 heures de formation pour l'année scolaire 2021-2022 comportant une courte mobilité à l'université de Manchester
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2529408_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
B..., représenté par Me Maigret, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : d’annuler l’arrêté du 7 octobre 2025 par lequel le préfet de police a déclaré caduc son droit au séjour,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208459_20260220
20 février 2026
20 février 2026
L..., représentés par Me Manciet, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 janvier 2022 par lequel la maire de Vaucresson a délivré à M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2502036_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A B, ressortissant nigérian né le 24 octobre 1976, est arrivé à l'aéroport de Limoges par un vol en provenance de Manchester (Royaume-Uni) le 24 mars 2025. Placé en zone d'attente, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2517582_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
syndics des copropriétaires des 1 et 2-2 bis rue Algésiras, 1 à 11 rue Charles Fourier, 84 et 86 à 90 rue Edith Cavell, 105-105 bis quai Jules Guesde, 2-2bis rue Vercingétorix, 40-70 avenue du Général Malleret
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202065_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2022, la société Malleret Cornède Ménard (MCM Architectes), représentée par Me Pierre Cailloce, demande au tribunal : 1
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000459_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Il résulte de l'instruction que Mme C disposait en 2015 et 2016 d'un compte bancaire auprès de la National West Bank de Manchester au Royaume-Uni, dont les époux C étaient tenus de déclarer les références
Source officielle6ème chambre
DTA_2105751_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Le 20 juillet 2017, le dispositif a été remplacé par une manchette en résine qu'elle a conservée jusqu'au 1er septembre 2017. Elle a ensuite bénéficié de séances de rééducation.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104694_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ainsi que l'attestent les Dr F et Manciet, M. A a subi une récidive douloureuse de sa lombalgie le 7 mai 2019 au cours d'une intervention d'immobilisation d'un détenu.
Source officielle6ème chambre
DTA_2105868_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
regrouper les activités de production de PRV, dans leur majorité, sur le site de Cluj, en Roumanie, et à assurer la production de produits spéciaux qui ne peuvent être réalisés à Cluj sur le site de Manchester
Source officielle6ème chambre
DTA_2105869_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
regrouper les activités de production de PRV, dans leur majorité, sur le site de Cluj, en Roumanie, et à assurer la production de produits spéciaux qui ne peuvent être réalisés à Cluj sur le site de Manchester
Source officielle6ème chambre
DTA_2105871_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
regrouper les activités de production de PRV, dans leur majorité, sur le site de Cluj, en Roumanie, et à assurer la production de produits spéciaux qui ne peuvent être réalisés à Cluj sur le site de Manchester
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003698_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
D est victime d'une fracture à la main droite qui justifie la pose d'une manchette plâtrée le 3 juin 2015 puis d'une broche à l'occasion d'une intervention chirurgicale le 12 juin 2015.
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