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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2400300_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Bordeaux, n'est pas transposable ; l'erreur de droit est fondée dès lors que le placement provisoire en CITIS est de droit à compter de l'expiration du délai d'instruction ; - les observations de Me Macagno
Source officielleCellule juge unique
DTA_2305817_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Le médecin précise que " Il m'apparait donc licite qu'elle obtienne un macaron de station debout difficile et obtienne des facilités pour les déplacements à la demande de type mobibus. " Toutefois, le
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300662_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Elle allègue qu'en effet, ses boutiques qui sont spécialisées dans la vente d'un produit phare de la région, les autres produits en vente soit nougatines, rochers et macarons n'étant vendus qu'à la marge
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205406_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Névez. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2404520_20240816
16 août 2024
16 août 2024
représentant la société Next Tower, qui conclut aux mêmes fins que la requête, et soutient que le seul client de la société Next Tower, s'agissant de ce projet, est SFR ; - et les observations de Me Maccario
Source officielle8ème chambre
DTA_2504482_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
supportait mal, puis au Dovato, qui comprend deux substances actives, le Dulutegravir et la Lamivudine, et qui est autorisé et commercialisé au Brésil, mais pas effectivement accessible dans la commune de Mazagão
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2212426_20240208
8 février 2024
8 février 2024
de véhicules suivants sont autorisés à circuler dans les voies désignées à l'article 2 ci-dessus : 1) véhicules de transports publics de voyageurs, et notamment autobus, cars de dessertes munis d'un macaron
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502242_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
été scolarisé puis a suivi une formation CAP " Boulanger " au cours des années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 et a conclu le 3 octobre 2023 un contrat d'apprentissage avec l'entreprise " Pain et Macarons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004065_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
C, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Bangor. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106630_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
A, et de Me Maccario, de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Guidel. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2402594_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Toutefois, ainsi que cela ressort du macaron apposé sur la brochure Eurodac, les informations relatives à cette brochure ont été portées oralement à la connaissance de l'intéressé qui avait déclaré ne
Source officielle3ème chambre
DTA_2002117_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
et des mémoires, enregistrés le 22 octobre 2020, le 13 décembre 2021, le 28 février et le 23 mars 2022, l'association " Ustaritz défendre l'environnement " (UDE), représentée par Me Mandille et Me Macagno
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103727_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Babski, rapporteur public, - les observations de Me Dantec, avocate de la société Le Chêne, - les observations de Me Macagno, avocat de la communauté d'agglomération Valenciennes Métropole.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2509613_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Toutefois, ainsi que cela ressort du macaron apposé sur la brochure Eurodac et sur le guide du demandeur d'asile, les informations relatives à ces deux brochures ont été portées oralement à la connaissance
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2522067_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Toutefois, ainsi que cela ressort du macaron apposé sur la brochure Eurodac et sur le guide du demandeur d'asile, les informations relatives à ces deux brochures ont été portées oralement à la connaissance
Source officiellePrésident Delage
DTA_2301135_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
dépendante de l'aide d'une tierce personne pour ses déplacements et les actes de la vie quotidienne, qu'elle a précédemment bénéficié d'une carte d'invalidité d'un taux égal ou supérieur à 80% et du macaron
Source officielle9ème Chambre
DTA_2213108_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
A et son épouse Mme E A, ressortissants sénégalais nés respectivement le 31 décembre 1949 à Boucotte Mancagne et le 1er janvier 1960 à Marsassoum, sont entrés sur le territoire français le 16 juin 2018
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003785_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Maccario de la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune de Bangor. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100892_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Matel, représentant la SAS B et S Conseils, de Me Maccario, la SELARL Le Roy, Gourvennec, Prieur, représentant la commune du Palais, et de Me
Source officielle6ème chambre
DTA_2109693_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
A, qui déclare être arrivé en mai 2016 sur le territoire français à l'âge de 15 ans, justifie, notamment par la production de l'attestation de Mme C F - Bunga Maiano, d'une résidence en France depuis au
Source officiellePage 3 sur 5
MACCAGNO, Pascal, MACCAGNO
26/05/2026
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LE CALYPSO, MACCAGNO, Pascal
Acte sous seing privé en date du 16/03/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistr le 19/03/2026, Dossier 2026 00014127 Adresse de l'ancien propriétaire : 17 Rue Saint Sébastien 83230 BORMES-LES-MIMOSAS. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Avenue Du Général Bouvet 83980 LE LAVANDOU. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
24/03/2026
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MACCAGNO SAS
27/11/2025
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EXPRESS-ELEC-MACCAGNO
24/08/2025
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MACCAGNO SAS
13/02/2025
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