AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge unique (Chambre 1)
DTA_2200988_20230221
21 février 2023
21 février 2023
dans l'impossibilité de communiquer par téléphone, que les troubles ophtalmiques dont il souffre depuis le 4 février 2020 ont une incidence sur sa capacité de travail et qu'il souffre de troubles de l'humeur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2011303_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Ce médecin estime que s'il présente un sentiment de fragilité et de culpabilité vis-à-vis de sa famille, son humeur n'est pas franchement dépressive.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2202049_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Elle soutient que, du fait, d'une part, de sa pathologie psychique, laquelle l'expose à de brusques changements d'humeur, à des phases de dépression, à des accès d'impulsivité, à une certaine inconstance
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2407387_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Van Hullebus, premier vice-président pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402342_20240906
6 septembre 2024
6 septembre 2024
inclusion portant mention " stationnement pour personnes handicapées ", ainsi qu'un certificat de la maison départementale des personnes handicapées mentionnant que l'intéressé souffre des troubles de l'humeur
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2318230_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
prise en charge ", cette prescription, dont les termes sont contradictoires et peu précis, paraît, de plus, incohérente avec les recommandations émises par ce même médecin : " éviter les troubles d'humeurs
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2510277_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
26 juin 2025, jusqu'au 7 juillet 2025, puis par un certificat du 22 août dernier, son médecin l'a jugé apte à la reprise, avec une prolongation de soins jusqu'au 30 octobre pour des " troubles de l'humeur
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2606746_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
C..., représentée par Me Huloux, demande à la juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer une
Source officielle2ème chambre
DTA_2300695_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
D... a tenu des propos particulièrement menaçants et dégradants envers le personnel pénitentiaire laissant craindre de la part d’une personne aux humeurs changeantes, un risque pour la sécurité des surveillants
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004064_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B et A le 6 décembre 2018 est intervenue dans un contexte de crise liée aux mobilisations lycéennes, fait suite à un mouvement d'humeur du requérant et s'explique par le fait que le CPE se sentait méprisé
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303753_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Par ailleurs, contrairement à ce qu’elle soutient, les taches huileuses visibles sur les photographies ne sauraient être qualifiées de « flaques d’huile ».
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302696_20230829
29 août 2023
29 août 2023
scolaire 2023/2024, M. et Mme C font valoir que ce refus méconnaît les dispositions du 1° et du 4° de l'article L. 131-5 du code de l'éducation rappelées au point précédent dès lors que les troubles de l'humeur
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508873_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
borne à indiquer que l'état de santé du requérant nécessite le rapprochement de celui-ci avec ses enfants et qu'il " présente un syndrome dépressif caractérisé avec troubles du sommeil, tristesse de l'humeur
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2201969_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
D, psychiatre, se borne à faire état de ses différents troubles psychiatriques et à mentionner, sans autres indications chiffrées, que : " son état de santé rend difficile la mobilité au gré de son humeur
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2511747_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
d'échanges téléphoniques entre eux, sur plusieurs années, ce qui témoigne de la continuité de leur union malgré la distance les séparant ; elle est suivie par un médecin psychiatre en raison de troubles de l'humeur
Source officielle10ème chambre
DTA_2312063_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Mme B soutient que : - elle doit bénéficier d'un taux d'incapacité de 80% ; - elle souffre d'un pathologie cardiovasculaire importante et de troubles de l'humeur ; - sur le plan fonctionnel, son
Source officielle2ème chambre
DTA_2301245_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
D... a tenu des propos particulièrement menaçants et dégradants envers le personnel pénitentiaire laissant craindre de la part d’une personne aux humeurs changeantes, un risque pour la sécurité des surveillants
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301867_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
. - Troubles de l'humeur / (…) / IV.1. Névrose à composante dépressive / Il s'agit d'un état dépressif chronique.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411243_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
A soutient que son traitement médicamenteux, consistant en un régulateur de l'humeur, un antidépresseur inhibiteur sélectif de la recapture de la sérotonine et des anxiolytiques de la famille des benzodiazépines
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2506796_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Séval, - et les observations de Me Huloux substituant Me Me Carrillo Cruz, représentant M. C... A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B... C...
Source officiellePage 3 sur 23