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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique (Chambre 1)

DTA_2200988_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

dans l'impossibilité de communiquer par téléphone, que les troubles ophtalmiques dont il souffre depuis le 4 février 2020 ont une incidence sur sa capacité de travail et qu'il souffre de troubles de l'humeur

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2011303_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ce médecin estime que s'il présente un sentiment de fragilité et de culpabilité vis-à-vis de sa famille, son humeur n'est pas franchement dépressive.

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2202049_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Elle soutient que, du fait, d'une part, de sa pathologie psychique, laquelle l'expose à de brusques changements d'humeur, à des phases de dépression, à des accès d'impulsivité, à une certaine inconstance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2407387_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Van Hullebus, premier vice-président pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2402342_20240906

Administratif

6 septembre 2024

6 septembre 2024

inclusion portant mention " stationnement pour personnes handicapées ", ainsi qu'un certificat de la maison départementale des personnes handicapées mentionnant que l'intéressé souffre des troubles de l'humeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2318230_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

prise en charge ", cette prescription, dont les termes sont contradictoires et peu précis, paraît, de plus, incohérente avec les recommandations émises par ce même médecin : " éviter les troubles d'humeurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2510277_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

26 juin 2025, jusqu'au 7 juillet 2025, puis par un certificat du 22 août dernier, son médecin l'a jugé apte à la reprise, avec une prolongation de soins jusqu'au 30 octobre pour des " troubles de l'humeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2606746_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

C..., représentée par Me Huloux, demande à la juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine de lui délivrer une

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300695_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

D... a tenu des propos particulièrement menaçants et dégradants envers le personnel pénitentiaire laissant craindre de la part d’une personne aux humeurs changeantes, un risque pour la sécurité des surveillants

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004064_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

B et A le 6 décembre 2018 est intervenue dans un contexte de crise liée aux mobilisations lycéennes, fait suite à un mouvement d'humeur du requérant et s'explique par le fait que le CPE se sentait méprisé

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303753_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Par ailleurs, contrairement à ce qu’elle soutient, les taches huileuses visibles sur les photographies ne sauraient être qualifiées de « flaques d’huile ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302696_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

scolaire 2023/2024, M. et Mme C font valoir que ce refus méconnaît les dispositions du 1° et du 4° de l'article L. 131-5 du code de l'éducation rappelées au point précédent dès lors que les troubles de l'humeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508873_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

borne à indiquer que l'état de santé du requérant nécessite le rapprochement de celui-ci avec ses enfants et qu'il " présente un syndrome dépressif caractérisé avec troubles du sommeil, tristesse de l'humeur

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2201969_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D, psychiatre, se borne à faire état de ses différents troubles psychiatriques et à mentionner, sans autres indications chiffrées, que : " son état de santé rend difficile la mobilité au gré de son humeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2511747_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

d'échanges téléphoniques entre eux, sur plusieurs années, ce qui témoigne de la continuité de leur union malgré la distance les séparant ; elle est suivie par un médecin psychiatre en raison de troubles de l'humeur

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312063_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Mme B soutient que : - elle doit bénéficier d'un taux d'incapacité de 80% ; - elle souffre d'un pathologie cardiovasculaire importante et de troubles de l'humeur ; - sur le plan fonctionnel, son

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301245_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D... a tenu des propos particulièrement menaçants et dégradants envers le personnel pénitentiaire laissant craindre de la part d’une personne aux humeurs changeantes, un risque pour la sécurité des surveillants

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301867_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

. - Troubles de l'humeur / (…) / IV.1. Névrose à composante dépressive / Il s'agit d'un état dépressif chronique.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411243_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

A soutient que son traitement médicamenteux, consistant en un régulateur de l'humeur, un antidépresseur inhibiteur sélectif de la recapture de la sérotonine et des anxiolytiques de la famille des benzodiazépines

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2506796_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Séval, - et les observations de Me Huloux substituant Me Me Carrillo Cruz, représentant M. C... A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B... C...

Source officielle

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