Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2003849_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Algies et Impotence de la main gauche " et " séquelles de fracture de la cheville gauche.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400209_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
n’était pas tenue, un diamètre péri-malléollaire de la cheville gauche de 26 cm à gauche pour 25 cm à droite, une flexion plantaire de 20° à gauche et de 30° à droite, une flexion dorsale quasi nulle
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008079_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le 19 juillet 2019, un nouveau certificat médical fait état de " douleurs à la palpation épaule droite, genou gauche, cheville gauche ".
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2401542_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Par deux mémoires, enregistrés les 6 septembre et 24 octobre 2025, la commune de la Ferté-Gaucher déclare se désister de son instance et de son action.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2311229_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 novembre 2023 et 10 janvier 2024, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 38 bis rue Michel Gachet, représenté par Me
Source officielleChambre 2
DTA_1903227_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
L'étude de sa marche révèle une légère boiterie du côté gauche, que M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2318924_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
carter derrière la roue avant gauche avant gauche de son véhicule.
Source officielle5ème chambre
DTA_2006887_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
de luxation traumatique de la rotule gauche sur anomalie de la position de la rotule : 10% ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202838_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
, raideur du rachis lombaire (distance doigt-sol 50 cm), paresthésies SI gauche ave chypoesthésie du périnée et troubles de l'érection nécessitant un traitement, ROT rotulien gauche aboli, diminution de
Source officielle1ère chambre
DTA_2501548_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Me Sylvain Gauché a été désigné pour l’assister et a introduit la requête enregistrée au tribunal administratif de Clermont-Ferrand sous le n° 2201221.
Source officielleChambre 2
DTA_1903656_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
survenus en raison des séquelles de son genou gauche.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906769_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
B présentait une coxarthrose gauche.
Source officielle4ème chambre
DTA_2006368_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
pour une tendinopathie du poignet gauche et un syndrome du canal carpien gauche.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201486_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
opérationnel Champagne-Ardenne du groupe La Poste en date du 21 septembre 2020 en tant que cette décision porte sur la fixation du taux d'incapacité résultant de la pathologie affectant son épaule gauche
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102259_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le 19 décembre 1983, il été victime d'un barotraumatisme de l'oreille gauche. Il a été radié des cadres le 26 juillet 1992.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2210443_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
B a présenté une douleur acromio-claviculaire gauche non chirurgicale et une déchirure partielle du sus-épineux.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404928_20260210
10 février 2026
10 février 2026
et de son syndrome du canal carpien gauche ni, le cas échéant, sur la date de consolidation de sa tendinopathie de l’épaule gauche qui a été reconnue imputable au service.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304092_20260224
24 février 2026
24 février 2026
gauche, à son genou droit et à son genou gauche ; - il a subi différents traumatismes au niveau de l’épaule gauche depuis l’année 1982 et en dernier lieu lors d’une opération en Afghanistan au cours
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913296_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
chez un droitier, déficit moteur portant sur les muscles distaux innervés par le cubital gauche ".
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105312_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Mme B a été placée en arrêt de travail régulièrement renouvelés à compter de cette date notamment pour cervicalgie et gonalgie gauche, douleurs du pied gauche, des lombalgies et une sciatique gauche étant
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