Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2106885_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
à la société Kalithys un permis de construire pour la réalisation d'une résidence de 99 logements séniors et jeunes en R+2 et attique avec parking en sous-sol sur un terrain situé cours Béranger de Frédol
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106490_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Biscarel, rapporteure, - les conclusions de Mme Nègre- Le Guillou, rapporteure publique ; - les observations de Me Freeman,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106884_20230221
21 février 2023
21 février 2023
à la société Kalithys un permis de construire afin de réaliser une résidence séniors et jeunes de 99 logements en R+2 et attique avec un parking sous-terrain sur un terrain situé cours Béranger de Frédol
Source officielle8ème Chambre
DTA_2215143_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Sur l’exception de recours parallèle : La commune de Sarcelles soutient que la requête de la SCI Cocteau a pour objectif qu’elle soit reconnue propriétaire du chemin de la Frécul comme l’action en voie
Source officielle4ème chambre
DTA_2202345_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
par le centre ministériel des indemnités de déplacement (CAMID) ; cette même autorité l’a autorisé à effectuer son déménagement avec cette société, suite à son affectation le 8 juillet 2013 sur la frégate
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2202786_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
B A, que ce dernier, alors qu'il était aux commandes le 28 mai 2022 du voilier FREGATE, immatriculé FC 506691 B, s'est engagé dans le chenal du port du Tréport malgré la présence de feux le lui interdisant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2533295_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la SAS Le Vigilant sécurité privée, à Grand Paris Aménagement, à la Société Frégate sécurité privée et à la société SFPE.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103825_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A a travaillé, de 1974 à 1994, pour l'établissement de la société Ateliers français de l'Ouest/ARNO/AFO situé quai des Frégates à Saint-Nazaire, qui a été inscrit sur la liste des établissements susceptibles
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103826_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A a travaillé, de 1971 à 1987, pour l'établissement de la société Ateliers français de l'Ouest/ARNO/AFO situé quai des Frégates à Saint-Nazaire, qui a été inscrit sur la liste des établissements susceptibles
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2103827_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
A a travaillé, de 1971 à 1987, pour l'établissement de la société Ateliers français de l'Ouest/ARNO/AFO situé quai des Frégates à Saint-Nazaire, qui a été inscrit sur la liste des établissements susceptibles
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2502806_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
d'obtenir une admission préalable à l'école des systèmes de combat et armes navales (ESCAN), ni d'occuper un emploi de chef de service sur une formation de premier rang ou de commandant-adjoint sur une frégate
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200626_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
La décision attaquée est signée de la capitaine de frégate A B, cheffe de la division ressources humaines, par délégation du commandant de l'arrondissement maritime Atlantique.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500371_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B A, inscrit sur la liste des experts près la cour administrative d'appel de Marseille, domicilié SAS Fredel, 24 Boulevard Barral à Marseille (13008), est désigné en qualité d'expert avec pour mission
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2605945_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A..., exerçant SAS Fredel, 24 boulevard Barral à Marseille (13008) est désigné pour procéder, en présence de l’établissement public foncier de Provence – Alpes – Côte d’Azur et des personnes mises en cause
Source officielle4ème chambre
DTA_2202018_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Son contrat a été ensuite renouvelé le 14 novembre 2020 jusqu'au 13 novembre 2022 et il a été affecté à compter du 8 novembre 2021 sur la frégate légère furtive (FLF) " La Fayette ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2103250_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
dès lors que celui-ci ne fait pas obstacle par lui-même au détachement, il ressort toutefois des pièces du dossier, notamment de l'attestation en date du 7 janvier 2022 établie par le capitaine de frégate
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2104953_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Le capitaine de frégate B C D, actuellement affecté à l'ambassade de France au Royaume-Uni, a précédemment exercé le commandement de la frégate de surveillance " Nivôse ", basée à La Réunion, du 24 juillet
Source officielle7ème Chambre
DTA_2507101_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Le requérant démontre en effet, par la production de deux contrats de travail à durée indéterminée et de bulletins de salaire, avoir travaillé pour la société « La frégate » en tant que plongeur depuis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303752_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Il a servi au titre d’une mise pour emploi temporaire sur une frégate de surveillance en Martinique du 18 février 2021 au 1er avril 2021, soit pendant quarante-et-un jours.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912174_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
deuxième classe ; b) Lieutenant ou enseigne de vaisseau de première classe ; c) Capitaine ou lieutenant de vaisseau ; d) Commandant ou capitaine de corvette ; e) Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate
Source officiellePage 3 sur 5
DE RUYTER, Charlotte Pascaline, FREMAUX
21/08/2026
Voir →
FREMAUX, Martin
20/08/2026
Voir →
FREMAUX CONSTRUCTION
16/08/2026
Voir →
FREMAUX PISCINE
16/08/2026
Voir →
Financière Emmanuel FREMAUX
16/08/2026
Voir →