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971 résultats pour « Champenoire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2301411_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304953_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303854_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Bourgeois, président, Mme Champenois, première-conseillère, M. C, premier-conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204887_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302376_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Bourgeois, président, - Mme Champenois, première conseillère, - M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 avril 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400538_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, - et les observations de Me Proust, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405871_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Le rapport de Mme Champenois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405872_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Le rapport de Mme Champenois a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2405884_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les observations de Me Lanne, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406291_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les observations de Me Vinial, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403963_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les observations de Me Jourdain de Muizon, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2403999_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Champenois, première conseillère, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2508456_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

A..., représentée par Me Chapenoire, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 25

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105326_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ballanger, rapporteure, - les conclusions de Mme Champenois, rapporteure publique, - les observations de Me Brouillou-Laporte

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302899_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Bourgeois, président, Mme Champenois, première-conseillère, M. D, premier-conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301679_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Bourgeois, président, - Mme Champenois, première conseillère, - M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302013_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique, - et les observations de M. A....

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304990_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Champenois, - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205508_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Bourgeois, président, Mme Champenois, première conseillère, M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mars 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302452_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Bourgeois, président, - Mme Champenois, première conseillère, - M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, M.

Source officielle

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