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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100602_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielle3ème chambre
DTA_2100603_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielle3ème chambre
DTA_2100604_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielle3ème chambre
DTA_2100605_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielle3ème chambre
DTA_2100607_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielle3ème chambre
DTA_2100608_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielle3ème chambre
DTA_2100609_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielle3ème chambre
DTA_2100610_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielle3ème chambre
DTA_2100612_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501534_20250227
27 février 2025
27 février 2025
compétent car il était en formation pendant un an à l'école nationalesitué dans l'Essonne ; - il a urgence car cette décision l'empêche d'obtenir son diplôme en ne lui permettant pas de suivre les six modules
Source officielle2ème chambre
DTA_2301897_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
B... était inscrit à l’université de Tours en master 2 physique fondamentale appliquée dont le second semestre est constitué d’un unique module de stage de 4 à 6 mois dans un laboratoire de recherche ou
Source officiellemagistrat BAYADA
DTA_2307184_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alors même que les textes ne prévoient pas de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois moduler leur montant dans la limite du plafond que constitue le montant de
Source officiellemagistrat BAYADA
DTA_2305593_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alors même que les textes ne prévoient pas de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois moduler leur montant dans la limite du plafond que constitue le montant de
Source officiellemagistrat BAYADA
DTA_2306241_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Alors même que les textes ne prévoient pas de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois moduler leur montant dans la limite du plafond que constitue le montant de
Source officielle8ème chambre
DTA_2303828_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Alors même que plusieurs des enseignements sont dispensés en distanciel selon des modules de " e-larning ", il ressort cependant des pièces du dossier que l'un des modules est assuré en présentiel le soir
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608074_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Il demande donc à tout le moins la modulation de l’astreinte qui sera prononcée par le tribunal, eu égard au contexte de dysfonctionnement structurel de ses services.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2608811_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Il demande donc à tout le moins la modulation de l’astreinte qui sera prononcée par le tribunal, eu égard au contexte de dysfonctionnement structurel de ses services.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2201305_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Alors même que les dispositions précitées ne prévoient pas de modulation des amendes, le juge, qui est le seul à les prononcer, peut toutefois, dans le cadre de ce contentieux répressif, moduler leur montant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600033_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
En particulier, il appartient à la juridiction d’énoncer les motifs qui la conduisent, soit à ne pas faire droit aux moyens dont elle est saisie en vue d’une modulation de l’astreinte, soit à procéder
Source officielle7éme chambre
DTA_2105689_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
les entreprises commerciales et dont les tarifs sont, à cet effet, soit inférieurs à ceux du secteur concurrentiel, compte tenu de l'incidence des impôts commerciaux supportés par ce dernier, soit modulés
Source officiellePage 29 sur 675