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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 ème Chambre
DTA_2300348_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
2022 par laquelle le président de l'université Rouen Normandie a refusé sa demande de troisième inscription en première année de master " mathématiques et applications, mathématiques appliquées et modélisation
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2421618_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
de préparation étant accessible aux étudiants via la page Moodle.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201405_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Vu : - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 2007-1777 du 17 décembre 2007 ; - l'arrêté du 30 mai 2016 relatif à la modulation du montant annuel de référence de l'indemnité pour charges
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2203803_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
D’une part, il résulte de la combinaison de ces dispositions que le complément indemnitaire annuel (CIA) est un élément de rémunération variable et personnel, modulé en fonction, notamment, de la manière
Source officielleChambre 3
DTA_2003384_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Toutefois, aucune disposition législative ou réglementaire n'impose de taille minimale du module aval des postes d'encaissement.
Source officielleChambre 3
DTA_2003385_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Toutefois, aucune disposition législative ou réglementaire n'impose de taille minimale du module aval des postes d'encaissement.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000104_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
l'agence régionale de santé Occitanie conclut à titre principal au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, en cas d'annulation, à ce qu'il soit fait usage par le tribunal de ses pouvoirs de modulation
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401052_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
des faits reprochés à savoir proposer des formations de Vérification Générale Périodique (VGP), lesquelles seraient inéligibles au financement par le compte personnel de formation, en y adjoignant un module
Source officielle1ère chambre
DTA_2301409_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’à la date de l’imposition en litige, le gérant de la société Modus, M. B...
Source officielle9ème chambre
DTA_2207572_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
En ce qui concerne les espaces paysagers modulés : 11.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2106514_20240207
7 février 2024
7 février 2024
Il soutient être éligible au dispositif d'exonération temporaire de taxe foncière de deux ans prévu à l'article 1383 du code général des impôts dès lors que la déclaration modèle H2 prévue par l'article
Source officielle7ème chambre
DTA_2105127_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
D de se dessaisir de l'arme de marque Reck, " calibre 22 Long rifle ", modèle " Buffalo Bill ".
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2418646_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B A saisit le tribunal d'un litige relatif au refus de validation en date du 10 juillet 2024, par le jury, de deux modules de la formation officier chef de quart passerelle (OCQP).
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2303106_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
A B demande au tribunal de moduler les effets de l'arrêté du 20 novembre 2023 par lequel le préfet de la Manche a prononcé la suspension de son permis de conduire pour une durée de six mois.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2205055_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Territoire de Moselle Est et le Centre Hospitalier établissement support de Sarreguemines dans son courrier du 11 mars 2021 sont irrégulières ; 2°) de la décharger du paiement de ces pénalités ; 3°) de moduler
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2400621_20250227
27 février 2025
27 février 2025
subséquents, notamment la lettre de relance n° 34827776615 du 23 février 2023 d'un montant de 24 600 euros ; 3°) de la décharger de l'obligation de payer la somme de 24 600 euros ou, subsidiairement, de moduler
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2203390_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2022, Mme C A, demande au tribunal de lui accorder la remise de ses indus voire de moduler le montant de ses mensualités.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2203746_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
laquelle le directeur général des Voies navigables de France (VNF) a implicitement rejeté sa demande, formée le 18 janvier 2022, tendant à ce qu'il soit procédé au réexamen de son coefficient final de modulation
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205609_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
3,2 équivalant temps plein en 2020, ce qui est raisonnable pour un groupe qui pilote six usines en France dans un environnement international hyperconcurrentiel ; l’état de l’art démontre qu’aucun modèle
Source officielle3ème chambre
DTA_2100547_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Le modèle Safran est un système d'analyse à mésoéchelle de variables atmosphériques qui utilise des observations de surface, combinées à des données d'analyse de modèles météorologiques pour produire les
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