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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2100253_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

E la date du 7 juillet 2015, ainsi que le fait le docteur C. S'agissant des préjudices temporaires : 8.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2508687_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

I..., le ministre des armées, le docteur A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401764_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juillet 2024, le docteur F C, représenté par Me Labrusse, sollicite sa mise hors de cause. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2201236_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

B a produit un document non signé, présenté comme une attestation du docteur A, responsable du centre des maladies du sein, en date du 4 juin 2021, et dans lequel le docteur A atteste de la présence de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2201241_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Sur la mise en cause du Docteur F G : 3.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1903115_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Le 22 novembre 2018, le docteur C, orthopédiste, conclut à l'absence d'imputabilité à l'accident du 1er mars 2018 des prolongations d'arrêt de travail.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301568_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

D... en lieu et place de celui du docteur H... ; - les termes de la mission confiée au docteur C... ne lui permettaient pas de prendre en compte les infirmités déjà existantes et oubliées par le docteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2201318_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2022, Mme C D doit être regardée comme saisissant le tribunal d'une plainte contre le docteur F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2412569_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

commission ferroviaire du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires rejetant sa demande tendant à ce que lui soit communiquées, une copie de la décision portant agrément du docteur

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101416_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Vu : - l'ordonnance du 15 mai 2020 par laquelle le président du tribunal administratif de Limoges a prescrit une expertise et désigné comme expert le docteur B ; - le rapport d'expertise du docteur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2403747_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Sur la mise hors de cause du docteur C D : 3.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2110700_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le 20 février 2023, le tribunal administratif de Rennes a transmis le rapport d'expertise établi par le docteur D le 2 août 2021.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1906231_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

genou a été reconnue imputable au service par huit médecins (docteurs Gruber, Le Mevel, Leconte, Chaline, D, A, F et G) et que seul le docteur E a considéré que sa maladie relevait de la maladie ordinaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508144_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

E..., prescrit une expertise confiée à Monsieur le docteur B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2301054_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Par une ordonnance n° 2301054 du 20 février 2024, la juge des référés a prescrit une expertise contradictoire, confiée aux docteurs F et D, entre, d'une part, Mme E, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2203145_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

B C, prescrit une expertise confiée aux docteurs A et Penchet en vue de déterminer les conditions et conséquences de sa prise en charge au centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne à compter de l'intervention

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2310689_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur G est désigné en qualité d'expert.

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303460_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Sur les conclusions dirigées contre le docteur I : 3.

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TA

4ème Chambre

DTA_2004873_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Il soutient que : - il existe une discordance sur la date de consolidation retenue par le docteur C... avec celle retenue par le docteur E... ; il y a ainsi lieu pour le tribunal d’ordonner un supplément

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TA

8ème chambre

DTA_2004256_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Il résulte de l'instruction, et notamment des rapports d'expertise du docteur E et du docteur C, que l'intervention chirurgicale qu'a subie Mme D le 16 septembre 2013 au niveau des disques L5-S1,

Source officielle

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