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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202763_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
A C, prescrit une expertise confiée au docteur D B relative aux conditions de la prise en charge de M.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2217265_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
C, docteur au sein du service des urgences, aurait proféré des menaces de mort à l'encontre du docteur B, son chef de service, conduisant ce dernier à se réfugier dans une pièce fermée à clef, à appeler
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203573_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
J E et du docteur F G.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100849_20250218
18 février 2025
18 février 2025
pratiqué par le docteur G.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2430788_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Invoquant divers manquements à la déontologie médicale qui auraient été commis par le docteur E... à l’occasion de cette hospitalisation, Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503191_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Il y a lieu, par suite, de rendre les opérations d'expertise communes et opposables au docteur B. 5.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2502355_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 octobre 2025, le docteur J... ne s’oppose pas à sa mise en cause.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307652_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
B a été exclue par le docteur D, médecin agréé spécialiste en radiothérapie, mais que le docteur E, médecin du travail exerçant dans un centre spécialisé dans la reconnaissance des cancers d'origine professionnelle
Source officielle5ème chambre
DTA_2303769_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Elle soutient que : - les HCL ont commis des fautes de nature à engager leur responsabilité dès lors que la technique opératoire utilisée par le docteur F... n’était pas adaptée à sa situation et qu’
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2202988_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Considérant ce qui suit : Sur la demande de mise hors de cause du docteur C : 1. Le docteur C exerçait au moment des faits dans le cadre de son activité au sein du secteur public hospitalier.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003983_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
G en considérant que le taux d'IPP de 3% établit par le rapport d'expertise du docteur de Charry ne permettait pas à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2407714_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 août 2024, les Hospices civils de Lyon, le docteur G A et le docteur E I, représentés par Me Lantero (Selas Lantero et associés) demandent au juge des référés
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906882_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
du docteur C en date du 14 décembre 2011, que le taux de l'infirmité " troubles neurologiques " devait être fixé à 20%, des telles conclusions ne peuvent être tirées du rapport précité du docteur H, lequel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301228_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Dès lors, les constatations de ce rapport d'expertise ne permettent pas davantage de contredire les constatations concordantes du docteur B et du médecin expert quant à l'existence d'un état antérieur
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2203687_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
concernent deux refus d'imputabilité au service d'une même pathologie ; - la commission de réforme s'est basée sur des éléments erronés en ce que les tâches et la charge de travail décrites par le docteur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002214_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
L'expert, le docteur B, a déposé son rapport au greffe du tribunal le 31 janvier 2024.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2200338_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
L’expert désigné, le docteur G..., gynécologue obstétricien, a déposé son rapport le 3 juillet 2025.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902261_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
les modalités de participation du docteur C au service public hospitalier ; le docteur C participe directement au fonctionnement du service public hospitalier et est intervenu dans le cadre de la permanence
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502761_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
qu’il exerce ; - il conteste les termes du rapport du docteur A... sur lequel la commission s’est basée.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204479_20230213
13 février 2023
13 février 2023
A B demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au docteur E de lui fixer un rendez-vous sans délai à compter
Source officiellePage 24 sur 588
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