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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403344_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
la révision de ce compte-rendu, Mme B se borne à invoquer les conséquences défavorables que l'évaluation qu'elle conteste pourrait avoir sur le déroulement de sa carrière compte tenu notamment du calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2505215_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
préserver la qualité de vie et son tourisme dans un environnement protégé ; Sur l’urgence : la condition d’urgence est remplie car : - les travaux litigieux ont déjà débuté et se dérouleront sur un calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2204094_20220819
19 août 2022
19 août 2022
d'admission n'est intervenue en application de la règle " silence vaut acceptation " dès lors que, dès le stade de la demande d'inscription, les candidats à une inscription en Master 1 ont eu accès à un calendrier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012742_20230217
17 février 2023
17 février 2023
une proposition de relogement, dans un appartement adapté à la composition de sa famille, pendant la durée des travaux portant sur l'immeuble situé 93, rue Henri Barbusse, et de lui communiquer un calendrier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012744_20230217
17 février 2023
17 février 2023
une proposition de relogement, dans un appartement adapté à la composition de sa famille, pendant la durée des travaux portant sur l'immeuble situé 93, rue Henri Barbusse, et de lui communiquer un calendrier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012752_20230217
17 février 2023
17 février 2023
une proposition de relogement, dans un appartement adapté à la composition de sa famille, pendant la durée des travaux portant sur l'immeuble situé 93, rue Henri Barbusse, et de lui communiquer un calendrier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012754_20230217
17 février 2023
17 février 2023
une proposition de relogement, dans un appartement adapté à la composition de sa famille, pendant la durée des travaux portant sur l'immeuble situé 93, rue Henri Barbusse, et de lui communiquer un calendrier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012757_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Clichy-la-Garenne de lui faire une proposition de relogement, dans un appartement adapté à ses besoins, pendant la durée des travaux portant sur l'immeuble situé 93, rue Henri Barbusse, et de lui communiquer un calendrier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012758_20230217
17 février 2023
17 février 2023
E demande au Tribunal d'annuler ces décisions verbales et d'enjoindre au maire de la commune de Clichy-la-Garenne de lui faire une proposition de relogement, de lui communiquer le calendrier des travaux
Source officielle10ème chambre
DTA_2200056_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Pour établir l'identité de l'enfant et son lien de filiation avec Mme A, les requérants produisent notamment un acte de naissance faisant état de la naissance de l'enfant le 6 mai 2010 selon le calendrier
Source officielle1ère chambre
DTA_2401371_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
part, par une délibération du 19 décembre 2023, le conseil d’administration de l’université de Franche-Comté a approuvé le règlement fixant les modalités d’admission, les capacités d’accueil, et le calendrier
Source officielle1ère chambre
DTA_2401534_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
part, par une délibération du 19 décembre 2023, le conseil d’administration de l’université de Franche-Comté a approuvé le règlement fixant les modalités d’admission, les capacités d’accueil, et le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2507353_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
provisoire ne garantit pas la satisfaction de l’exigence d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite poursuivie par sa requête et que le juge doit ordonner le respect par l’administration d’un calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2304278_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ; - l'arrêté du 15 décembre 2020 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2304279_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ; - l'arrêté du 15 décembre 2020 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2304295_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
dossier, Vu : - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l'arrêté du 15 décembre 2020 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2304304_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
dossier, Vu : - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l'arrêté du 15 décembre 2020 fixant le calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2304309_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
dossier, Vu : - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l'arrêté du 15 décembre 2020 fixant le calendrier
Source officielle6ème chambre
DTA_2304450_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2020, que la compréhension du français était fragile et que Mme Aouchiche avait adopté un ton familier et agressif avec la puéricultrice au mois de décembre 2020, que ses connaissances en matière de calendrier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301181_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
relatif à l'attribution de l'aide en litige prévoit que : " () a) Date de début d'éligibilité des dépenses : la date de début d'éligibilité des dépenses est indiquée dans le tableau de synthèse du calendrier
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