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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300584_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chapard, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101166_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

qu'ils ont été engagés dans l'intérêt de celle-ci dont Mme B est la salariée ; - la société CND A était fondée à constituer une provision pour la dépréciation d'un terrain acquis par la société Chiprade

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2502599_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

La présidente du tribunal a délégué à Mme Marie Chapard les pouvoirs qui lui sont attribués en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2510740_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

La présidente du tribunal a délégué à Mme Marie Chapard les pouvoirs qui lui sont attribués en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2604300_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

La présidente du tribunal a délégué à Mme Marie Chapard les pouvoirs qui lui sont attribués en application de l’article L. 614-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2204765_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

échec de thrombectomie et de recanalisation poplito-jambière gauche ; -le 23 janvier 2014, elle a subi un pontage fémoro-pédieux ; -elle a néanmoins dû subir le 24 janvier 2014 une amputation de cChopart

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2104316_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

1°) la décharge de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison des locaux dont elle est propriétaire sis 2,3 et 8 impasse Marcel Chalard

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2509371_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Thierry Besse, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502399_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502530_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2504135_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Thierry Besse, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2026.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300896_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304720_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Chenevey, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304721_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Chenevey, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209009_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203788_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2206760_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 décembre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2205716_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207950_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Chenevey, président rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300714_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

ESPACES VERTS CHOPARD

SIREN 398552414Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/08/2026

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Dépôts des comptes

Chopard Maxime Taxi

SIREN 891266660Greffe du Tribunal de Commerce de melun

07/08/2026

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Créations

CHOPARD-LALLIER, Amandine, LETOUBLON

SIREN 108174186Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

04/08/2026

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Modifications diverses

CHOPARD ANTIBES

SIREN 843047945Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

28/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL CHOPARD SANDRINE

SIREN 483280236Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

19/07/2026

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