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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2201495_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Durand ; - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Au cours de l'année scolaire 2021-2022, M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2407671_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2200616_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
A B, en sa qualité d'exploitant de l'établissement " A Siesta ", et la SELARL BRMJ (Me Bernard Roussel) à payer une amende de 500 euros pour contravention de grande voirie et les a condamnés solidairement
Source officielleMagistrat Mme ROUSSELLE
DTA_1901807_20220730
30 juillet 2022
30 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, présidente - et les observations de Me Wirig substituant Me Andréani pour Pole Emploi Provence Alpes Côte d'Azur.
Source officielleMagistrat Mme ROUSSELLE
DTA_1904441_20220730
30 juillet 2022
30 juillet 2022
Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rousselle, présidente ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique (1)
DTA_2206067_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 15 septembre et 12 octobre 2022 , Mme C B, représentée par Me Roussel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209804_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Le rapport de Mme Rousselle, présidente-rapporteure, a été entendu, au cours de l'audience publique du 6 décembre 2022 à 11 heures tenue en présence de Mme Sibille, greffière d'audience : Les parties
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304106_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Marcon, greffier d'audience, a été entendu le rapport de Mme Rousselle, juge des référés. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304107_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Marcon, greffier d'audience, a été entendu le rapport de Mme Rousselle, juge des référés. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2511986_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La société STMicroelectronics Rousset demande la décharge de ces amendes. 2.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302444_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La société STMicroelectronics Rousset demande la décharge de ces amendes. 2.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306118_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Roussel, substituant Me Danset-Vergoten, avocate, représentant M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501992_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Roussel Cera, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2504367_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Hannelas, substituant Me Lassort, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304373_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, - et les observations de Me Faure pour le requérant.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304415_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, - et les observations de Me Kuhn-Massot pour le requérant. Une note en délibéré présentée pour M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304423_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rousselle, - et les observations de Me Magnan pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501383_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations de Me Mongie, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2503721_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Un avis de passage a été déposé et le pli a été retourné le 12 août 2025 à la préfecture de Saône-et-Loire faute d’avoir été retiré par son destinataire durant le délai de garde des services postaux, de
Source officielle1ère chambre
DTA_2203180_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
», approuvé par une délibération du conseil communautaire de la communauté d’agglomération de La Rochelle du 20 octobre 2022 ; de mettre à la charge de la communauté d’agglomération de La Rochelle une
Source officiellePage 20 sur 2931
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