et la SAS Etablissements A, et des opérations d'apport-prélèvement de leur fille et de leur gendre.

de La Réunion a autorisé des opérations ciblées de prélèvement de requins sur le littoral des communes de Saint-Paul, Trois-Bassins, Saint-Leu et l'Etang-Salé pour la période de 2022 à 2024 ; 2°) de

Si la société Viamedis sollicite le remboursement des opérations de prélèvement indus du fait de l'annulation de plusieurs titres de perception en cours d'instance par l'ordonnateur, d'un montant total

En raison d'une infection détectée à la suite de cette dernière opération, il a de nouveau été opéré aux HUS le 16 septembre 2020, puis le 6 octobre 2020 à raison de nouvelles complications.

, d'autre part, commis une erreur de droit en lui adressant une mise en demeure alors qu'il n'exploite pas, ni n'utilise les ouvrages de prélèvements, ni ne réalise les opérations de prélèvements, mais

Si la société Viamedis, sollicite le remboursement des opérations de prélèvement en doublon, avec des paiements directs qui ont fait suite aux prélèvements intervenus dans le cadre de la saisie administrative

Des opérations d'expertise amiables ont été diligentées par la société GRT Gaz et la société d'assurance de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Finistère conclut au rejet de la requête.

existence d’un forage pétrolier datant de 1960, situé à 500 mètres de l’ouvrage en litige sans préciser qu’il n’existe plus et est comblé par du béton, - il procède à l’analyse de compatibilité de l’opération

dont l'aire de répartition excède le territoire d'un département, les dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 sont délivrées par le ministre chargé de la protection de la nature, pour les opérations

entrainant des spécificités quant aux risques face auxquels il doit être assuré, soit tous les risques relatifs à ses activités monopolistiques, à la faute détachable des différents praticiens et aux opérations

de Loir-et-Cher a rejeté sa demande tendant à la mise en œuvre d'opérations administratives de prélèvements de grands gibiers autour de ses parcelles ; 2°) d'enjoindre à ce préfet d'autoriser, sans

des sommes à payer valant ampliation de titre de recettes émis le 1er janvier 2026 à son encontre par la GIP Terana pour le recouvrement de la somme de 462,05 euros, correspondant à la réalisation d’opérations

du Var a ordonné une opération de tirs de prélèvement de loups (mâle ou femelle, jeune ou adulte) pour la défense des troupeaux domestiques situés sur les unités pastorales ou parcours des communes de

Par un arrêté du 31 août 2022, le préfet du Var a ordonné des opérations de tirs de prélèvement de loups (mâle ou femelle, jeune ou adulte) du 1er au 19 septembre 2022 pour la défense des troupeaux domestiques

D demande l'annulation de la décision du " 26 mai 2021 ", date figurant sur le relevé d'opération de dépense de son compte nominatif.

En ce qui concerne les années 2017 à 2019, les pièces qu'il produit, notamment les relevés de compte sur lesquels apparaissent des opérations bancaires, des prélèvements EDF, des retraits d'argent auprès

d'une attaque et des tirs de prélèvement, qui permettent la destruction de spécimens en dehors d'une opération de protection immédiate d'un troupeau.