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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2408945_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Yann Livenais, premier vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2408863_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une demande, enregistrée le 24 février 2024, Me Yannis Lantheaume a saisi le tribunal administratif de Lyon d'une demande tendant à obtenir l'exécution, s'agissant de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205702_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Yann Moulinier, rapporteur public, - les observations de Me Manhès, représentant la communauté d’agglomération Lamballe Terre et Mer.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500875_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée les 19 décembre 2025, M. et Mme C..., représentés par Me Boulogne-Yang-Ting, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier
Source officielle2ème chambre
DTA_2201380_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Lebatard, avocat de la SELARL Montravers Yang Ting. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100545_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2021, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400206_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Aux termes de l'article 21 du règlement (CE) susvisé du 13 juillet 2009 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire des visas : " 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200683_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Yang-Ting Ho, avocate de la SCI Indies. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellemagistrat ROUSSEAU
DTA_2104898_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
B au paiement d'une amende totale de 8.000 euros au titre des quatre infractions relevées. Sur l'action domaniale : 7.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300427_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 8 septembre et le 29 octobre 2023, la régie communautaire de l'eau et de l'assainissement ODYSSI, représentée par Me Yang-Ting Ho, conclut au rejet de la requête
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2602459_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A..., représenté par Me Yana, demande au juge des référés : 1°) de dire que la décision dite « 48 SI » du 31 juillet 2025 du ministre de l’intérieur prononçant l’invalidation de son permis de conduire
Source officielleMagistrat Mme POUGET
DTA_2202450_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'annuler le titre n° 00600-2022-549-4528 émis et rendu exécutoire le 19 mars 2022 par lequel le département des Alpes-Maritimes a mis à sa charge la somme de 11 560,02 euros ; 2°) de le décharger du paiement
Source officielle1ère chambre magistrat statuant seul
DTA_2204042_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
2017, du 8 février 2018, du 4 avril 2018, du 21 avril 2022 et du 29 juin 2022 sont illégales ; - elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors que la société civile immobilière " Yannis
Source officielle3ème chambre
DTA_2401683_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Yann Gérard, secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir qui bénéficiait d'une délégation de signature du 8 mars 2024 de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904583_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Yann et Didier C, majorées des intérêts de droit à compter du 12 mai 2019, date de la première demande d'indemnisation, avec capitalisation des intérêts échus à compter de cette même formalité, au titre
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904585_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Yann et Didier C, majorées des intérêts de droit à compter du 12 mai 2019, date de la première demande d'indemnisation, avec capitalisation des intérêts échus à compter de cette même formalité, au titre
Source officielle3ème Chambre
DTA_1904586_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Yann et Didier C, majorées des intérêts de droit à compter du 12 mai 2019, date de la première demande d'indemnisation, avec capitalisation des intérêts échus à compter de cette même formalité, au titre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200325_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juillet 2022, la commune de Sainte-Anne, représentée par Me Yang-Ting-Ho conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300423_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 8 septembre 2023 et le 17 octobre 2023, la régie communautaire de l'eau et de l'assainissement ODYSSI, représentée par Me Yang-Ting Ho conclut au rejet de la
Source officielle3ème chambre
DTA_2305961_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En outre, elle est mère de trois enfants mineurs, à savoir Patrick Ricky A Ngantchou né le 12 mai 2006 à Douala, Enzo Yann Siemeni né le 30 mars 2019 au Kremlin-Bicêtre ainsi que Cristal Maëlys A B née
Source officiellePage 2 sur 5
PAILLER, Stève, Yann
25/01/2017
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SELARL YANN PAILLER
15/05/2008
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SELARL YANN PAILLER
Cette société n'exerce aucune activité
20/04/2008
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