Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201222_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Il soutient que la société Etico s'est vu confier les missions de maîtrise d'œuvre DET et AOR et que la société MMA IARD était l'assureur de la société Techni Plafond au cours de la période de réclamation
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2401257_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 1er décembre 2025, la société Techni-plafond a déclaré accepter le désistement du département de Meurthe-et-Moselle. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202161_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2022, la société Mambomax, la société Techno Mambo et M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504920_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Sur les demandes de mise hors de cause de la commune d’Avignon et de la SPL TECELYS : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212741_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
: 1°) de condamner in solidum le département de la Seine-Saint-Denis, la société Artelia, la société DetA, la société Bureau d'études et de recherches pour l'industrie moderne Berim, la société Techni
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300026_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par une demande du 3 juin 2021 adressée à la direction de la construction et de l'aménagement, la Sarl Techni Bois représentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402895_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Techno et autres est rejetée.
Source officielleChambre 3
DTA_2102573_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
°) de condamner la région Grand Est à lui régler la somme de 97 033,49 euros TTC en règlement de ses factures de situations pour des prestations réalisées en qualité de sous-traitante de la société Techni
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301414_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
2023, par laquelle la commune de Nice, en tant que coordinatrice du groupement de commande composé de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Cote d'Azur, a rejeté l'offre présentée par les sociétés Techno
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301416_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
2023, par laquelle la commune de Nice, en tant que coordinatrice du groupement de commande composé de la Ville de Nice et de la Métropole Nice Cote d'Azur, a rejeté l'offre présentée par les sociétés Techno
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2301749_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
B A, soumettent au tribunal un litige qui les oppose à l'entreprise Techno-Demo concernant des " incivilités " et demandent d'intervenir auprès du maire de Pérouse pour faire cesser ces incivilités qui
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501846_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
de la SARL Auvergne Energie Solution (AES), de l'EURL Christophe Aubertin Architecte, de la SAS Algotherm Ingénierie, de la SARL CS2N Economie de la Construction, de la SAS Betmi bureau d'études techniques
Source officielle2ème Chambre
DTA_2317195_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Le lot n° 1 « Fondations/structure métallo-textile/Garde-corps » a été attribué à la société ACS, laquelle a sous-traité la réalisation des fondations par pieux vissés à la société Techno Pieux.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2201222_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 18 mars 2024, la société Allianz Iard, prise en sa qualité d'assureur des sociétés Techni Plafond et Entreprise Yves Sertelet, représentée par Me Taesch, demande au juge des
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2203708_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du département de Meurthe-et-Moselle et des sociétés Mu architecte, Choulet, Menuiserie Wucher, Lagarde Meregnani, Eiffage énergie systèemes-Clévia Est et techni-plafond
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2105754_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
D C, à la société Serius, à la société H, à la société a 2 MS, à la société Travaux du midi Provence, à la SAS Techni chaud froid, à la société Garcia Ingenierie, à la société E2J, à la société Axa France
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2200292_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 11 mai 2023, la société TECHNI COUPE précise la nature de la mission qui lui a été confiée.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301590_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juin 2023, la compagnie d'assurance MAAF et la société TECHNI CLOISON, représentées par Me Pichon, concluent à ce que le tribunal prenne acte qu'elles formulent
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2219544_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Me Schlarmann n'ont pas été engagés dans l'intérêt de la société ; - c'est à tort que le service a remis en cause la déduction des charges relatives au compte 6063 correspondant à deux factures Techna
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105603_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Lusset, rapporteur public, - les observations de Me Techel, substituant Me Zahm-Formery, avocate de M.
Source officiellePage 2 sur 5