Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2002435_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Il soutient que Mme D tenait sa comptabilité au moyen du logiciel " Excel ", tableur d'utilisation simple qui n'offre à l'origine aucune fonctionnalité de gestion et de comptabilisation automatisée, il
Source officielle4ème chambre
DTA_2002436_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Il soutient que Mme C tenait sa comptabilité au moyen du logiciel " Excel ", tableur d'utilisation simple qui n'offre à l'origine aucune fonctionnalité de gestion et de comptabilisation automatisée, il
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2307083_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La société produit une copie de tableur, reprenant les encaissements mobilisés par l'administration fiscale pour déterminer la taxe sur la valeur ajoutée collectée au titre de cette période, indiquant
Source officielle2ème chambre
DTA_2001735_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
défense enregistrés les 23 janvier et 31 août 2021, ainsi que des pièces complémentaires enregistrées le 25 janvier 2021, la société Dome réalisation assistance maîtrise d'ouvrage, représentée par Me Tabouis
Source officielle1ère chambre
DTA_1908207_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A soutient que le tableur Excel produit par la société VEA ne peut être considéré comme probant puisqu'il mentionne des ventes datant de 2014, les manquements sont également retracés par les extractions
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400153_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Mme A, ressortissante ivoirienne née le 30 juillet 1999 à Tabou (Côte d'Ivoire), titulaire d'une carte de séjour temporaire portant la mention " étudiant " valable jusqu'au 26 novembre 2023, a présenté
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2313262_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Considérant ce qui suit : 1 Madame B A, ressortissante malienne née le 30 juillet 1999 à Tabou (Région du Bas-Sassandra - Côte d'Ivoire), a été titulaire d'un titre de séjour portant la mention " étudiant-élève
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2217183_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2022, la société Initial, représentée par Me Antoine Tabouis, avocat, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401117_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 mars 2024, la Fondation Val de Loire représentée par Me Tabouis et Me Moreau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis n° 000890 émis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2216163_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
contrôle d'accès devra, dans l'idéal : () afficher un message (le plus simple possible) pour guider l'usager lors du dépôt mais également l'informer d'une situation qui ne permet pas l'ouverture du tambour
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301674_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
du levage 150 t ; tranche optionnelle n° 3 : révision du réducteur de levage 150 t ; tranches optionnelle n° 4 : remplacement du tambour de levage 15 t ; tranche optionnelle n° 5 : révision du réducteur
Source officielle3ème chambre
DTA_2101094_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
commande n° 6 émis le 3 janvier 2020 et adressé à la société Ecoba Biloba Environnement en ce qu'il portait, d'une part, sur la fourniture et la pose de bacs " My design " modèle " source pour Omr tambour
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306445_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Si la société produit une fiche de présentation générale de l'entreprise, de ses métiers et de ses processus ainsi qu'une liste, établie sur tableur, des biens produits en 2022, elle ne joint, en tout
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100569_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
; - la méthode utilisée pour reconstituer le chiffre d'affaires est sommaire et viciée : le vérificateur n'a pas pris en compte toutes les pièces produites notamment les factures d'achat et les tableurs
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200056_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
; - la méthode utilisée pour reconstituer le chiffre d'affaires est sommaire et viciée : le vérificateur n'a pas pris en compte toutes les pièces produites notamment les factures d'achat et les tableurs
Source officielle4ème chambre
DTA_2201819_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
d'une volonté de nuire ; - il est " non réglementaire " que le critère " bureautique " ait été supprimé de sa notation sans raison valable alors qu'il s'était vu confier des tâches sur tableur
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2011321_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
En outre, le requérant relève également qu'il existe un logiciel tableur doté de fonctionnalités permettant le calcul de moyennes, de médianes et de quartiles.
Source officielle3ème chambre
DTA_2006443_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
sur le territoire de l'ancienne commune de Lompnieu à proximité de la voie romaine, qui sont les plus proches du domicile des requérants, présentent une hauteur maximale de 105 centimètres avec le tambour
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2214857_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 22 juillet 2022, les sociétés Savac Participations et Lacroix Participations et services, représentées par Me Tabouis, concluent au rejet de la requête.
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2215059_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
direction régionale et interdépartementale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités, initialement affectés sur deux sites parisiens situés pour l'un quai de Jemmapes, pour l'autre rue Taibout
Source officiellePage 2 sur 14