CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

806 résultats pour « Sandie Boudin »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2108510_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourdin, - et les conclusions de M. Lacote, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2007382_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B en disponibilité d'office pour raison de santé, à compter du 20 septembre 2020 pour une durée de six mois est annulé.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2500293_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

A supposer que la requérante entende se prévaloir de l'application de la clause discrétionnaire en raison de son état de santé, il ne ressort d'aucune pièce du dossier que l'état de santé de Mme C, qui

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2318573_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

et 121 bis rue de la Santé (Paris 13ème).

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210430_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Le rapport de Mme Bourdin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206405_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Bourdin a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2111870_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

De même, s'il a évoqué des problèmes de santé, il n'a apporté aucune précision à cet égard auprès de l'OFII.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1900365_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourdin, conseillère rapporteure, - et les conclusions de Mme Lebœuf, rapporteure publique.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2411162_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Bodin-Hullin.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204429_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bourdin. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2511313_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Bodin-Hullin.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2206485_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Dewailly, président, Mme Bourdin, première conseillère, M. Lacote , conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juin 2023. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2511349_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

médicaux stériles au sein de la pharmacie à usage intérieure de son établissement de santé sis 59 rue Henri Barbusse à Aubervilliers ; 2°) de mettre à la charge de l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2312765_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 3 juillet 2023 en présence de Mme Boudina, greffière d'audience, M. B a lu son rapport et entendu les observations de Me de Metz, pour M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208303_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Le rapport de Mme Bourdin a entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2308890_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Bodin-Hullin.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107152_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bourdin. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2511352_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 11 juillet 2025, le directeur général de l’agence régionale de santé d’Ile-de-France conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601282_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

D..., représenté par Me Boutin, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 11 février 2026 par lequel le préfet du Bas-Rhin

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2514644_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Bodin-Hullin, magistrat désigné, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Lulé, avocat, représentant Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.

Source officielle

Page 2 sur 41

← PrécédentSuivant →