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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

2ème Chambre

DTA_2201791_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B, et de Me Poudampa, représentant le centre hospitalier de Rodez. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201792_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A, et de Me Poudampa, représentant le centre hospitalier de Rodez. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201793_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B, et de Me Poudampa, représentant le centre hospitalier de Rodez. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201794_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B, et de Me Poudampa, représentant le centre hospitalier de Rodez. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201795_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201796_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201797_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201798_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201803_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201804_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201805_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201806_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme A, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201899_20230704

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Mme B, infirmière de bloc opératoire diplômée d'Etat, exerce ses fonctions dans un bloc opératoire du centre hospitalier de Rodez " Jacques Puel ".

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204962_20230727

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Par un mémoire, enregistré le 20 avril 2023, la SARL Gerestel Rodez Nancy Est Aurillac déclare se désister des conclusions de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2203915_20230829

29 août 2023

29 août 2023

Article 2 : Les conclusions de la commune de Rodez présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle

6ème Chambre

DTA_2202097_20230512

12 mai 2023

12 mai 2023

Par un arrêté du 12 novembre 2021, la commune de Rodez lui a accordé le permis sollicité.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2202743_20250617

17 juin 2025

17 juin 2025

Par un arrêté en date du 18 février 2021, le maire de la commune de Rodez a mis en demeure MM.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201230_20240606

6 juin 2024

6 juin 2024

B, et de Me Poudampa, représentant le Centre Hospitalier de Rodez. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207424_20240104

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Par un mémoire enregistré le 3 janvier 2024, la communauté d'agglomération de Rodez Agglomération déclare accepter le désistement de M. B. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402716_20250929

29 septembre 2025

29 septembre 2025

D... par le centre hospitalier de Rodez. Ils soutiennent que l’expertise est utile, en vue d’une demande de réparation.

Source officielle

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