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43 résultats pour « Regine ATHANASE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2502263_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502264_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502265_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502266_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502267_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Maleyre, rapporteur public, - les observations de Me Medeau, avocat de Mme A..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502268_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1. 

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502269_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502270_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502271_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502272_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502273_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A..., - et les observations de Me Passelac, avocate de la SELARL Athena et de la SELAS Etude JP. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304705_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

l'étude d'impact Naturalia est ainsi proportionnée à ces enjeux ; . le risque suffisamment caractérisé d'atteinte aux espèces protégées n'est pas démontré ; pour le couple de chouettes Chevêche d'Athéna

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303237_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

que : *sur les faits : elle envisage la création d'une déchetterie sise rue Lucie Aubrac ; l'ampleur du projet ayant été revu à la baisse quant au volume des déchets traités, le projet est passé du régime

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304122_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

de l'enregistrement au régime de la déclaration des installations classées, déposée au titre des rubriques n° 2710 1-b et 2710 2-b de leur nomenclature ; ce projet de " déchetterie-recyclerie " s'inscrit

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100756_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Y Q, Mme N DQ, l'association Fédération Le Regain, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301646_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Pour l’exercice 2021, la société a déclaré de la même façon, des sommes correspondantes à des couts globalisés et immobilisés de prototypes au titre du CIR sous la dénomination « INDIA-ATHENA et au titre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301647_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Pour l’exercice 2021, la société a déclaré de la même façon, des sommes correspondantes à des couts globalisés et immobilisés de prototypes au titre du CIR sous la dénomination « INDIA-ATHENA et au titre

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204500_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Pour l’exercice 2021, la société a déclaré de la même façon, des sommes correspondantes à des couts globalisés et immobilisés de prototypes au titre du CIR sous la dénomination « INDIA-ATHENA et au titre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2212504_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Elle comporte le droit () / c) de séjourner dans un des États membres afin d'y exercer un emploi conformément aux dispositions législatives, réglementaires et administratives régissant l'emploi des travailleurs

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2001812_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

du code de l'environnement, dans sa version applicable au litige : " Lorsque la demande d'autorisation environnementale tient lieu d'autorisation de défrichement d'un bois ou d'une forêt relevant du régime

Source officielle

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