CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 851 résultats pour « Ramou »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2509813_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Rannou a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2513636_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Rannou, - les observations de Me Taleb, représentant M. B..., - le préfet de police n’étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2537141_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Rannou a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2400981_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2320871_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guéna, substituant Me Nahmias, représentant la CDC, - la société Kegon n’étant ni présente, ni représentée.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2320878_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guéna, substituant Me Nahmias, représentant la CDC, - la société NT Partners n’étant ni présente, ni représentée

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2320881_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guéna, substituant Me Nahmias, représentant la CDC, - la société R.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2402723_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402305_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

occupants de leur chef et de tout autre occupant sans droit ni titre du parc de stationnement du centre nautique intercommunal de Crolles, parcelles cadastrées section ZB n°365 et n°366, les Iles du Rafour

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2406565_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Rannou a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2404080_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Rannou ; - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique ; - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2424922_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2424960_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2431687_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2415470_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2419151_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Rannou a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2421192_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Rannou, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2300383_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Rannou a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. Fondée en 2014 par M.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2325611_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Rannou ; - les conclusions de Mme A... ; - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2313326_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

D A C du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé au 43 boulevard Gaston Ramon, logement n°B308, à Angers, et géré par l'association ADOMA. 2.

Source officielle

Page 2 sur 193

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC468 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LOU RAMOUNAÏ

SIREN 977665082Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

26/07/2026

Voir →

Radiations

RAMOUL, Omar, RAMOUL

SIREN 106430382Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RAMOUSSE INVESTISSEMENTS

SIREN 915111835Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

30/06/2026

Voir →

Créations

RAMOUL, Omar

SIREN 106430382Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

23/06/2026

Voir →

Créations

Ramou SAS

SIREN 105981930Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

14/06/2026

Voir →