Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201643_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Philippe Hellard, conseiller technique sportif, actuellement affecté au centre de ressources, d'expertise et de performance sportives (CREPS) de Bordeaux, a exercé ses fonctions auprès de la Fédération
Source officielle3ème chambre
DTA_2100243_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Philippe Parisien ; - les conclusions de Mme Wendy Lellig, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lalubie pour la commune de Mende. Considérant ce qui suit : 1. M. M I, M. D A, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2103921_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
En particulier, elle fait valoir qu'à compter de 2016, elle a été victime de manœuvres de déstabilisation et a été progressivement mise au placard au point que plus aucune tâche ne lui était confiée.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106943_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Par des mémoires enregistrés le 2 janvier 2023 et le 20 mars 2023, la commune de Passy, représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la requête.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2001258_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
MAF), Euromaf, Allianz IARD, MMA IARD et MMA IARD Assurances Mutuelles ; 4°) de mettre à la charge in solidum des sociétés Cythère, BTP Consultants, IN4, KP1, ECB, ECR et Bureau d'Etude Ingénierie Philippe
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004814_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
G aux urgences le 24 août 2015, la mise en place d'un traitement anticoagulant aurait diminué le risque de constituer une embolie pulmonaire grave, que l'intéressé a présentée dès le lendemain.
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