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33 résultats pour « PRADELLE Cécile »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2203966_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Délibéré après l'audience du 31 janvier 2024 à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M. Marc Pinturault, premier conseiller, M. Clément Frezet, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405592_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301613_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301761_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305833_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203437_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

B est suivi par le service depuis 2015 pour une infection par le VIH, compliquée d'une tuberculose bacillifère diagnostiquée en 2017, d'une tubulopathie au ténofovir, d'une cécité de l'œil droit, d'un

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402635_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

B est malvoyant en raison d'une cécité bilatérale à la suite d'un glaucome agonique bilatéral sévère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306824_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300490_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301681_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306786_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2401027_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105957_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.

Source officielle

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