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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2110288_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Zanella rapporteur public, - et les observations de Me Menesplier (substitut), représentant la commune de Maisons-Alfort. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre
DTA_2101223_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Zanella, rapporteur public, - et les observations de Me Menesplier pour la commune de Maisons-Alfort. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2413915_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
pas l'irrégularité de l'installation litigieuse, et que le maire a fait preuve d'une grande réserve sur ce projet alors qu'il est en pratique de portée très limitée ; - et les observations de Me Menespier
Source officielle3ème chambre
DTA_2107167_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Maitre, rapporteur public, - et les observations de Me Diot, représentant l'association Idéfix, et de Me Menesplier, représentant la commune de Bougival. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106221_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme L'Hermine, première conseillère ; - les conclusions de Mme Saïh, rapporteure publique ; - les observations de Me Menesplier
Source officielle7ème chambre
DTA_2301999_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Grand, rapporteur public, les observations de Me Beye, représentant la SCI La Demeure de Paty, et les observations de Me Menesplier, substituant Me Cassin, représentant la commune de Maisons-Alfort.
Source officielle7ème chambre
DTA_2104170_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Zanella, rapporteur public, - et les observations de Me Menesplier substitut de Me Diallo - Le Camus, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308792_20231014
14 octobre 2023
14 octobre 2023
Guillou a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Tisler, représentant la société Keuz, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - les observations de Me Menesplier, qui
Source officielleVice-Président ENCONTRE
DTA_2202287_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Mennesson, représentant Mme B, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2108231_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 17 septembre 2021 et le 13mai 2022, Mme C A divorcée B, représentée par Me Mennetrier-Marchiani, demande au tribunal
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210851_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
A B, représenté par Me Mennetrier-Marchiani, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2022 par lequel
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400344_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 février 2024, la société Néotravaux représentée par Me Menestrier, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303795_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Taormina, juge des référés ; - et les observations de MeBessis-Osty, substituant Me Almairac, représentant Mme A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2302891_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
d'audience : - le rapport de Mme Edert, juge des référés ; - les observations orales de Me Candelier, substituant Me Martin, représentant la société On Tower France et la société Free Mobile et de Me Menesplier
Source officielle4ème chambre
DTA_2105328_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, première conseillère, - et les observations de Me Mennesson, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2517466_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
d'édition, de conditionnement et de livraison des sujets de concours et d'examens pour le compte des services centraux du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2308977_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
donc respectées en raison de la présence d'une fausse cheminée, que les antennes ne sont pas visibles de l'espace public, et que la visibilité de l'ensemble est minime ; - les observations de Me Menesplier
Source officielle4ème chambre
DTA_2208235_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
C fait état de son intégration professionnelle, les éléments produits par l'intéressé, particulièrement une promesse d'embauche de la SAS Menasri en qualité de maçon établie le 3 juin 2019, et une promesse
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101317_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 février 2021 et 8 février 2022, la société monégasque Sericom EML, représentée par Me Menestrier, demande au tribunal :
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101335_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 février 2021 et 8 février 2022, la société monégasque Sericom EML, représentée par Me Menestrier, demande au tribunal :
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