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27 résultats pour « Marc-Antoine Rey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2118323_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Le 19 mars 2017, après quelques semaines à souffrir de céphalées, l'intéressée, qui présentait un état fiévreux persistant, a été de nouveau hospitalisée à l'hôpital Saint-Antoine.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103311_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 28 mars 2022, la commune de Saint-Tropez, représentée par Me Antoine, conclut au rejet du déféré et demande à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat une somme de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2201697_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

EW..., Ferando IA..., Patrice BU..., Mustapha LQ..., Marc EY..., Samy EZ..., Joseph T..., Amokrane LR..., Omar FB..., Jawad U..., Laurent BW..., Remy ID..., Amirouch FC..., Kamel BX..., Serge IE..., Frantz

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305242_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

débats tous les éléments sur la base desquels le collège des médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a rendu son avis du 28 décembre 2020 ; 3°) d'annuler les décisions du 21 mars

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105248_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Rees, président, Mme Merri, première conseillère, Mme Dobry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. La rapporteure, S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200115_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2022, la commune de Megève représentée par Me Antoine conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit solidairement mise à la charge

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_1904178_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Les 26 mars et 18 juin 2015, deux opérations de lipofilling du sein gauche sont réalisées à l'hôpital Saint-Antoine, qui ont entraîné des infections locales.

Source officielle

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