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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_2002096_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
température dirigée par la route et non le stockage, l'entreposage ou le conditionnement de marchandises ; sa plateforme logistique lui permet de réceptionner des marchandises transportées par ses propres camions
Source officielle1ère chambre
DTA_2100459_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
code : " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielleChambre 2
DTA_2000356_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
température dirigée par la route et non le stockage, l'entreposage ou le conditionnement de marchandises ; sa plateforme logistique lui permet de réceptionner des marchandises transportées par ses propres camions
Source officielleChambre 2
DTA_2102492_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
température dirigée par la route et non le stockage, l'entreposage ou le conditionnement de marchandises ; sa plateforme logistique lui permet de réceptionner des marchandises transportées par ses propres camions
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2304038_20230822
22 août 2023
22 août 2023
réalisation de cette étude présente un caractère d'utilité conformément aux indications du rapport d'expertise selon lesquelles il n'est pas certain que l'ouvrage, compte tenu de la complexité de sa maçonnerie
Source officielle3ème chambre
DTA_2105871_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
D ; - le camion de marque Volvo avait été cédé en 2015 à M.
Source officielle7ème chambre - Juge unique
DTA_2205161_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
qui a rendu les locaux impropres à toute activité y compris sur la partie non brûlée ; - le parking n'est pas davantage exploitable en raison de son encombrement par des carcasses de véhicules calcinées
Source officielle4ème chambre
DTA_2201054_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
remblaiement sont en cours, ce que confirme un rapport de constatation édicté le 8 février 2022 par la police municipale constatant la présence d'ouvriers sur la parcelle s'apprêtant à décharger un camion
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502928_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A... a fait l’objet d’un contrôle sur réquisition du procureur de la République d’Avignon, alors qu’il se rendait en camion sur un chantier de construction situé à Carpentras.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001685_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
La CACVB a ensuite confié à la société Graglia le lot n°2 des marchés de travaux, concernant des prestations de " maçonnerie-gros-œuvre-revêtements de sol " tandis que le lot n° 5 " couverture-étanchéité
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203113_20260205
5 février 2026
5 février 2026
concerne les autres éléments de l’usine concernés par le permis modificatif du 25 décembre 2021, la notice précise la localisation du mur anti-bruit, ses dimensions et précise qu’il sera réalisé « en maçonnerie
Source officielle2ème chambre
DTA_2306601_20260112
12 janvier 2026
12 janvier 2026
La SAS Yilbat, entreprise de maçonnerie générale à Narbonne, a comme cliente la SARL Locyil, qui exerce une activité de location de matériel et de véhicules de chantier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207835_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
La société Efficacité et bâtiment fait valoir en premier lieu qu'un chef de chantier, deux chefs d'équipe, un grutier, quatre maçons et deux cadres de l'entreprise ainsi qu'une grue à tour et un camion
Source officielleChambre 1
DTA_1802122_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Si la société requérante fait valoir que l'activité exercée présente un caractère artisanal, il résulte de l'instruction que six qualités de lait sont collectées au moyen de trois camions compartimentés
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304243_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
il commence son travail à 8 h 00, et ne peut ainsi pas matériellement respecter les obligations de pointage qui lui sont faites et, ainsi que le précise le requérant à l'audience, qu'il récupère son camion
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201851_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
les odeurs, l'infiltration d'eau en cas de forte précipitation ; / Mettre à disposition des bennes (pose et reprise) en conséquence sur le site de déchargement de Pariacabo ou mettre à disposition un camion
Source officielle1ère chambre
DTA_2103814_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Il est également précisé que la toiture de l'immeuble sera végétalisée et que les clôtures existantes seront conservées et qu'un mur de séparation en maçonnerie enduite sera édifié entre les deux lots
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902900_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
produits de curage ; le vice de conception était apparent au moment de la réception et résulte d'un vice de conception, la casquette du bâtiment ne permettant pas le déversement des produits par les camions
Source officielleMSS 2ème chambre M. ALBOUY
DTA_2005328_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
locaux, ne concernent que 30 % des volumes de produits traités et que les opérations de déchargement/stockage/chargement ne représentent qu'un peu moins de cent palettes par jour et de l'ordre de 6 à 7 camions
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2103609_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
désordres, qui se seraient de toute façon produits à long terme " ; " Lors des sondages sur la place PRAX, il est apparu que la sous-couche était constituée d'une couche de graviers 0/20mm de couleur marron
Source officiellePage 2 sur 3