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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2501198_20250821
21 août 2025
21 août 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 juin et 24 juillet 2025, la commune de La Malene conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302274_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit à la demande de la commune de La Malène tendant au remboursement des frais exposés.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2214860_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Il fait valoir que les moyens soulevB...mbi Madeke ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2302714_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
enregistrée le 24 mai 2023, Bordeaux Métropole, représentée par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés Exit Paysagistes associés, Alto Step, Somopa, Spie Batignolles Malet
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2500677_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2025, la société à responsabilité limitée (SARL) Malik doit être regardée comme demandant la décharge de l'obligation de payer mise
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2410687_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La requête de la société PTS Cezar Marek Kopiczko est, dès lors, devenue sans objet, de sorte qu'il n'y a plus lieu d'y statuer.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2501004_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Par suite, l’exception d’incompétence de la juridiction administrative soulevée par la société Mallet Sébastien et la société Bray Recyclage doit être écartée.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2404636_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2025, la commune de la Malène, représentée par Me Allegret-Dimanche conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2302502_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Article 2 : Les opérations de constat auront lieu en présence d'un représentant de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine et du syndic de copropriété, la société Le Marché Malik.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503437_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Par un mémoire enregistré le 2 septembre 2025, la Copropriété Malle Poste déclare se désister se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205590_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par ailleurs, le jugement du tribunal judiciaire de Val de Briey du 2 juillet 2020 prononçant le divorce de Mme C indique que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur Naïma Malek, fixe la
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_1905281_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
G D, de la compagnie Swisslife en qualité d'assureur de la société Malek Décoration, de M. C E, de la compagnie Gan Assurances en qualité d'assureur de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203839_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
La société SPIE Batignolles Malet a émis le 22 juillet 2021 une facture d'un montant de 21 267,25 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507084_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Spie Batignolles Malet, de son assureur, la SMABTP, et de la SAS Jamme Kleber ainsi que de son assureur, la société Covea Risk.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107109_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par les requêtes susvisées, la SARL Malet Réalisations demande au tribunal d'annuler les arrêtés des 18 octobre 2021 et 14 janvier 2022 du maire de Muret.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508783_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
A..., expert désigné, demande au juge des référés d’étendre la mesure d’expertise n°2504684 du 1er octobre 2025 à la société par actions simplifiée (SAS) Spie Batignolles Malet et à la société à responsabilité
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102724_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un acte d'engagement du 29 mars 2007, le lot n° 1 " voirie et réseaux divers " a été attribué à la société SPIE Batignolles Malet.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2304308_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 100 euros à verser à Me Mallet, avocate de M.
Source officielle12eme chambre
DTA_2110996_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
E D, représenté par Me Ben Malek, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a confirmé le rejet de sa demande de réintégration dans la
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2304263_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 novembre 2023, la commune de La Malène, représentée par son maire en exercice, demande au juge des référés de désigner un expert chargé d'examiner
Source officiellePage 2 sur 42