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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2301855_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Lahary, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2404351_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Lahary. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425524_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Lahary. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2221810_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Lahary, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La société Zemzemi exerce l'activité de transport de voyageurs par taxi et véhicule de tourisme.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2500002_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Lahary, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2321467_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Lahary, - et les observations de Me Tuendimbadi Kapumba, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2222526_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Lahary, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique, - et les observations de Me Gaspar, représentant la société Le We Club. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2226534_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Lahary, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2433890_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Lahary pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2434435_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Lahary, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2434461_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Lahary, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2434463_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Lahary, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2217116_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, Mme Lahary, premier conseiller. Délibéré après l'audience du 7 janvier 2025, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304491_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Par un mémoire, enregistré le 14 novembre 2025, la société anonyme (SA) AXA France Iard, représentée par Me Lacamp, demande au juge des référés d’étendre la mission d’expertise à : la société par actions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2606194_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

B..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l’enfant Iris Kamguia représentée par Me Lahana, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2326877_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Lahary a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant algérien, a sollicité un titre de séjour le 2 juin 2023.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2314662_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Lahary, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique, - les observations de M. B, - et les observations de Me Connil, représentant l'établissement public Paris Musées.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425689_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Lahary. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2428029_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Lahary. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2428047_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Lahary, - et les observations de Me Achache, avocat de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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