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110 résultats pour « Jean Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2320273_20230905

Administratif

5 septembre 2023

5 septembre 2023

suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 2 et 4 septembre 2023, Mme B A agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de sa fille mineure Mme C A, représentée par Me Robert

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TA

11ème Chambre

DTA_2213451_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Robert, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.

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TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300208_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

L'arrêté contesté, par lequel le maire de la commune du Robert a prononcé la radiation des cadres de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302044_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

A C du lycée Robert Schuman à quelques mois des épreuves du baccalauréat, infligé à ce dernier une sanction disproportionnée. 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2313253_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

C B au collège Jean Monnet, pour l'année académique 2023/2024 ; 2°) d'enjoindre au DADSEN d'affecter l'intéressé au collège Jean Monnet, sans délai.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2304500_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

légaux : Kurth D, élève en CP, Kylian D, élève en CE1 et Kimia Essono-Assoumou, élève en CM1 ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Vendôme de réinscrire ces trois élèves à l'école élémentaire Jean

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2303718_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

: 1°) de prescrire une expertise en vue de déterminer l'étendue, l'origine et l'imputabilité des désordres affectant les logements de fonction du collège " Jospeh Cressot " aujourd'hui dénommé " Robert

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2302364_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

départemental des Bouches-du-Rhône ; 2°) d'enjoindre au maire de Bouc-Bel-Air d'effectuer toutes les diligences nécessaires, dont la mise en demeure de la société Le Comptoir, exploitante du local situé place Jean

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TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2300751_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

au tribunal d'annuler l'arrêté du 28 septembre 2023 par lequel le préfet de la Martinique a interdit le défrichement de la parcelle cadastrée section C 2752 sise sur le territoire de la commune du Robert

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2201827_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

E B, portant sur les désordres affectant la toiture du bâtiment du Fort Saint-Jean, d'en rechercher l'origine et les causes et de déterminer la nature et le coût des travaux pour y remédier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2318819_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

E et Mme B invoquent l'imminence de la rentrée scolaire et l'éloignement du collège jean Perrin de leur domicile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200532_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A C et la société Tecbat représentés par Me Robert demandent au juge des référés que les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance n°2200532 du 23 mai 2022 se déroulent contradictoirement en

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TA

3ème chambre

DTA_2211923_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Jean-Alexandre Silvy, rapporteur public, - et les observations de Me Brault, représentant Mme B. Le CHI Robert Ballanger n'était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2504129_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

I... domicilié Ferme de la Menthe 520 rue Robert Delage à Pimprez (60170) ; Mme H...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2308149_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Elle est hébergée dans un logement dédié aux demandeurs d'asile, situé au 132 rue Jehan Alain à Saumur (Maine-et-Loire), et géré par l'association France Terre d'Asile.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2327216_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

B résidait à Brie-Comte-Robert, dans le département de Seine-et-Marne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520887_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Mme E..., née le 21 mai 1989, enceinte de son quatrième enfant, présentant un diabète gestationnel suivi, a été suivie à l’hôpital Robert Debré et y a été admise le 7 juillet 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2302405_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

D, et débouchant sur la Rue Nicolas Robert ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503854_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

F... domiciliée 11 rue du Parc St Jean à Beaulieu-les-Fontaines (60310) ; Parcelles cadastrées section A n°80 et A n°81, situées Sole du Fond du Feu, appartenant à : Mme M... domiciliée APJMO 199

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Bouge, Alexis Robert Jean-Pierre

SIREN 108696543Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

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Créations

BIEUZENT, Jimmy, Jean-françois, Robert, Gérard

SIREN 109139113Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

27/08/2026

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Radiations

PASSET, Robert, André, Jean-Marie, Régis

SIREN 849317300Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

27/08/2026

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Créations

MARTIN, André, Robert, Jean

SIREN 108846858Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

26/08/2026

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Ventes et cessions

LA BOUTIQUE A CLES, VAUQUIER, Jean-Francois Robert

SIREN 107071193Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

Acte en date du 17/08/2026 enregistré au SIE DE MONTPELLIER 2 le 19/08/2026 sous le numéro Dossier : 2026 000048631 Référence : 3404P02 2026 A 03199 Adresse de l'ancien propriétaire: 14 Avenue Georges Clémenceau 34000 Montpellier

25/08/2026

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