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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400051_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme F Doisneau-Herry en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101502_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
B, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303660_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme A... a bénéficié le 10 novembre 2011 à la clinique Kennedy à Nîmes d’une cure chirurgicale d’une hernie de la ligne blanche au cours de laquelle a été posée une prothèse
Source officielle3ème chambre
DTA_2102977_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2601641_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
A... représenté par Me Hervé, demande au tribunal : 1°) de lui désigner un avocat commis d’office ; 2°) d’annuler l’arrêté du 22 janvier 2026 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l’a obligé à
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101063_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
A, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique, - et les observations de Me Ponsart, représentant de la société Valloire Habitat.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2600808_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, - les observations de Me Cohadon, avocate commise d’office, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2300666_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
L'expérience des travaux relatifs à la retenue des Herbes blanches a également clairement mis en œuvre les difficultés qui peuvent survenir en la matière.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2502514_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
, 1 296 grammes d'herbe de cannabis, 438 grammes de résine de cannabis, 50 grammes de " MDMA ", 65 grammes de kétamine, 889 grammes de cocaïne, 400 grammes d'ecstasy, ainsi que la somme de 10 380 euros
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301999_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B a fait l'objet de cinq condamnations prononcées entre mars 2018 et novembre 2019 pour des faits d'infractions routières, de vols, de port d'arme blanche ou incapacitante ainsi que de la condamnation
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2301726_20250228
28 février 2025
28 février 2025
B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2306545_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
; 4°) de mettre à la charge de la commune de Blacé la somme de 2 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2303744_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
; 4°) de mettre à la charge de la commune de Blacé la somme de 2 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101486_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 avril 2021, la société Les Courriers de Seine et Oise, représentée par Me Blanc de La Naulte, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301966_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doisneau-Herry, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501970_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ils soutiennent que : - à la suite d’une consultation au centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde en raison d’une hernie ombilicale et d’une hernie de la ligne blanche, M. A...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007067_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'OAP n°5 " La Maïtaz " est localisée dans le secteur du même nom de part et d'autre de la route des Espagnols sur un espace occupé d'un replat composé d'herbe alpine, bordé d'un ruisseau et d'une forêt
Source officielle6ème chambre, JU
DTA_2106463_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
requérant a déposé dans la bannette de la directrice adjointe de l'IME de Chelles, Mme A, un sachet transparent contenant différentes substances évoquant des produits stupéfiants (gélules bicolores, poudre blanche
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300747_20230210
10 février 2023
10 février 2023
La société Makkah exploite, au 4, rue de l'Herberie à Montpellier sous l'enseigne " Grill House ", un établissement de petite restauration à emporter, activité pour laquelle elle dispose, en outre, d'une
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301713_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
A, représenté par Me Blanc, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 22-DRH-06137 du 21 septembre 2022 par lequel la présidente du conseil départemental de la Drôme lui a accordé le bénéfice d'un
Source officiellePage 2 sur 5
LE LOUIS BLANC, LEBRUN, Hervé, Emile
11/04/2024
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LE GRENIER DE LA GARETTE, BLANCHARD, Hervé
13/10/2019
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LE GOUT DES AUTRES, BLANCHETIERE, Hervé
11/09/2016
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LE CHEVAL BLANC, FABIOLE, CHARBUY, Coralie Sylvie, Franck Hervé, NEVEU
27/09/2015
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LE LOUIS BLANC, LEBRUN, THOMAS, Hervé, Emile, Jocelyne, Christine, FLOURIOT
19/04/2015
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