AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE PRESIDENT
DTA_2201205_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Elle soutient qu'elle a été reconnue travailleuse handicapée et qu'elle souffre d'une grande fatigue physique en raison de son état de santé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2505564_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Elle soutient qu'elle présente des séquelles à la suite d'un traitement chimio-thérapeutique, et qu'elle souffre de fatigue et de douleurs chroniques. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge unique 5
DTA_2408714_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
déplacements extérieurs soit à une aide humaine, soit à une prothèse de membre inférieur, soit à une canne ou tous autres appareillages manipulés à l’aide d’un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielle3ème chambre
DTA_2000980_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pondérés A en période diurne (de 7 heures à 22 heures) et de 3 décibels pondérés A en période nocturne (de 22 heures à 7 heures), valeurs auxquelles s'ajoute un terme correctif en décibels pondérés A,
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2201635_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Elle soutient que : - sa santé se dégrade et est dans l'incapacité de travailler ; - elle est très essoufflée et a été récemment hospitalisée et mise sous oxygène ; - la toux la fatigue énormément
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2508951_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
elle est limitée dans ses déplacements car elle souffre d’endométriose avec atteinte ovarienne, utérine et digestive, d’insuffisance surrénalienne et de dépression provoquant douleurs permanentes et fatigue
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2100956_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
que : - elle n'a pas été convoquée par un médecin de la maison départementale des personnes handicapées ; - elle est porteuse d'une pré-mutation du syndrome de l'X fragile, ayant provoqué une fatigue
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202544_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Elle soutient que : - elle dispose de trois jours en télétravail prescrits par le médecin du travail ; la conduite d'un véhicule la fatigue considérablement, notamment la pose des mains sur le volant
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2201951_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Elle soutient que sa maladie est ancienne et que la fatigue et les traitements qu'elle suit justifient la délivrance de cette carte.
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2103364_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Elle soutient que : - elle est très fatiguée, elle a subi une opération au niveau du ventre et des mains ; - elle a du mal à marcher et à faire les tâches quotidiennes pour lesquelles elle a besoin
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2403480_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le médecin précise que ses déplacements engendrent de la fatigue intense et des essoufflements.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2407153_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Cet état de santé rend difficile chaque déplacement notamment à cause A... fatigue et ses douleurs.
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2302933_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
indique souffrir d'une endométriose sévère et d'un lipoedème douloureux aux jambes, avoir subi huit interventions chirurgicales, utiliser une canne pour tous ses déplacements et connaître une grande fatigue
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2505320_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
systématiquement recours à une aide humaine, à une prothèse de membre inférieur, à une canne ou à tout autre appareillage manipulé à l’aide d’un ou des deux membres supérieurs, par exemple à un déambulateur
Source officielleJuge unique 5
DTA_2400427_20260210
10 février 2026
10 février 2026
ses déplacements extérieurs : - une aide humaine ; - une prothèse de membre inférieur ; - une canne ou tous autres appareillages manipulés à l’aide d’un ou des deux membres supérieurs (exemple : déambulateur
Source officielleAide sociale
DTA_2304022_20250219
19 février 2025
19 février 2025
deux infarctus du myocarde à l'âge de quarante ans auxquels se sont ajoutés des problèmes d'arythmies et d'hypertensions artérielles, et un problème d'ulcère ; - elle est toujours essoufflée et fatiguée
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2401842_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ils soutiennent que l'état de santé de leur enfant nécessite l'octroi de la carte sollicitée dès lors qu'il présente un retard moteur important, qu'il marche lentement et se fatigue vite, qu'il ne sait
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2401398_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il soutient qu'il souffre de pathologies handicapantes, qui entrainent une altération importante de sa mobilité, des douleurs permanentes et un état de fatigue très important, ce qui devrait lui permettre
Source officielleCellule juge unique
DTA_2404010_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
percutanée du foramen ovale perméable ; - il conserve une canne anglaise pour ses déplacements et son périmètre de marche est très restreint ; - des séquelles importantes perdurent telles que la fatigue
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2201114_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
chronique de type fibromyalgie à l'origine d'un handicap fonctionnel lui rendant la marche et la station debout difficiles ; - elle ne peut marcher plus de dix minutes en raison de douleurs et d'une fatigue
Source officiellePage 2 sur 9