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289 résultats pour « Elsa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2203064_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

A et la SCI Elgar se sont désistés purement et simplement de l'instance. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2115636_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2021, la société par actions simplifiée (SAS) ELSIA, représentée par Me Joly, demande au tribunal : 1°) de condamner le Sénat à

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200376_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

- et les observations de Me Martin, représentant la société Mode Elisa. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412852_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 8 septembre 2025, la SAS Elsan déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412859_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 8 septembre 2025, la SAS Elsan déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412860_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 8 septembre 2025, la SAS Elsan déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412521_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 11 juillet 2025, la SAS Elsan, représentant la SAS Clinique Saint-Vincent déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412522_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2025, la SAS Elsan, représentant la SAS Clinique du Morvan a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2206197_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

C A en raison du stationnement sans droit ni titre du bateau ayant pour devise " Elsa " immatriculé F28522 sur le domaine public fluvial, ainsi que le procès-verbal afférent du 9 septembre 2022 et la notification

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2500084_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Par des mémoires, enregistrés le 7 avril 2025 et le 11 juillet 2025, la SCI ELNA, représentée par Me E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2400775_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

C D d'évacuer l'emplacement que son bateau " Elisa " occupe dans le port de Cassis, sous astreinte de 250,00 euros par jour de retard et dire qu'à défaut, il y sera procédé d'office aux frais et risques

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500186_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Par la présente requête, la société Elia Promotion demande l’annulation de ces deux décisions.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101468_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

A C, représenté par Me Elsa Chauvière, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2021 par lequel le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102062_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

La société Elba Moult est spécialisée dans la transformation des articles de papeterie et de fourniture scolaire et de bureau.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2121371_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Elle relève également que les factures litigieuses n'ont pas été passées en charge dans la comptabilité de la société Elsy et que la TVA déductible afférente n'a pas été déduite.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2403752_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

greffe du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nancy et transmise au tribunal administratif de Nancy le 19 décembre 2024 pour y être enregistrée sous le n° 2403752, la SAS ELSAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2403755_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

greffe du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Nancy et transmise au tribunal administratif de Nancy le 19 décembre 2024 pour y être enregistrée sous le n° 2403752, la SAS ELSAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412517_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 11 juillet 2025, la SAS Elsan, représentant la SAS Clinique Paul Bert déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2301942_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées les 21 et 24 avril 2023, la société à responsabilité limitée (SARL) Elma, prise en la personne de son gérant en exercice, représentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2206887_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2022, la SASU La nuit des temps by Elea doit être regardée comme demandant au tribunal la décharge des amendes en matière d'impôt sur

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DANJOU, Emma, Elsa

SIREN 788890994Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

05/08/2026

Voir →

Modifications diverses

GENIN, Elsa, Maud, Samantha, MARCHAL

SIREN 494704901Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

Voir →

Modifications diverses

MICHAUT, ELSA

SIREN 948120548Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Créations

MENEGOLI, Elsa, Anais

SIREN 108202243Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

05/08/2026

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Radiations

LOICHOT, Elsa, Gaelle, SALHI

SIREN 999644602Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

05/08/2026

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