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89 résultats pour « Eizega »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2105163_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, substituant Me Cornille, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300958_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Ducourau, représentant les requérantes, et de Me Eizaga, représentant M. G... et Mme D.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102244_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

, - les observations de Me Achou-Lepage, représentant la société Villa Colette, - les observations de Me Cordier-Amour, représentant la commune de Lège-Cap-Ferret, - et les observations de Me Eizaga

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2010061_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Argoud, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga pour les requérants, - les observations de Me Lenoir pour la commune de Fontvieille, - et les observations de Me Boillot, représentant la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205788_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga, représentant la SAS DFL, et de Mme A, représentant la commune de Bordeaux. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304250_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga, représentant la SAS AFC promotion, et de Me Geffroy, représentant la commune du Bouscat. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305597_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Pradalié, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga, substituant Me Manetti, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303930_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Frézet, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant la SAS AFC promotion, et de Me Geffroy, représentant la commune du Bouscat. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301239_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ducourau, représentant la SCI Nous, et de Me Eizaga, représentant la commune de Castres-Gironde. Une note en délibéré, présentée par la SCI Nous, a été enregistrée le 17 septembre 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301266_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Pinturault, rapporteur public, - les observations de Me Eizaga, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301813_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Lacaïle, juge des référés ; - les observations de Me Eizaga pour Mme A, qui reprend, pour l'essentiel, ses écritures. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305598_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en production de pièces enregistrés le 11 octobre et le 8 novembre 2023, Mme A C, représentée par Me Peio Eizaga, demande au juge des référés,

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306221_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Proust, représentant l’association requérante, et de Me Eizaga, représentant la société Caryer AQ. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2305351_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Josserand, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201394_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Gélas ; - les conclusions de Mme Champenois, rapporteure publique ; - et les observations de Me Eizaga, représentant M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106366_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

A D et Mme C E, représentés par Me Eizaga, demandent au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision implicite du président de la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307077_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Bourdarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Daguerre, représentant les requérants, de Me Houppe, représentant la commune d’Andernos-les-Bains et de Me Eizaga, représentant les sociétés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305590_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

nom personnel et au nom de ses enfants mineurs C, H et O K, Mme M, née P I, fille de feu Mme I, agissant en son nom personnel et au nom de ses enfants mineurs E et L M et D Q, représentés par Me Peio Eizaga

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106305_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Vaquero, rapporteur public, - les observations de Me Fauquignon, substituant Me Ducourau, représentant la SCI Les Trois Boot's ; - et les observations de Me Eizaga, représentant la commune d'Abzac

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106306_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Vaquero, rapporteur public, - les observations de Me Fauquignon subsituant Me Ducourau, représentant la société Les Trois Boot's ; - et les observations de Me Eizaga, représentant la commune d'Abzac

Source officielle

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