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573 résultats pour « Duverne-Hanachowicz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2317400_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402696_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2411225_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400516_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

préjudices subis par la commune de Soppe-le-Bas du fait de ces désordres ; Par deux mémoires en défense, enregistrés le 9 février et le 2 avril 2024, la société Tetris assurances, représentée par Me Duverne-Hanachowicz

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400811_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2403899_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408848_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2112721_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Délibéré après l'audience du 7 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Poupineau, présidente, Mme Paquelet-Duverger, première conseillère, M. Ravaut, conseiller.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2317708_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2318092_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Paquelet-Duverger, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. B, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2405833_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407531_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Paquelet-Duverger, - et les observations de Me Tesson, substituant Me Levy, représentant M. A....

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408523_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2402989_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606871_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

-Duverger ; - les observations de M. A... ; -et les observations de la représentante du ministre de l’intérieur. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606912_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

-Duverger ; - et les observations de Me Deneuville substituant Me Perrot, représentant les requérants - et la représentante du ministre de l’intérieur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606986_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

-Duverger ; - et les observations de la représentante du ministre de l'intérieur La clôture de l’instruction a été différée au 28 avril 2026 à 16 heures. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408082_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408173_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Le rapport de Mme Paquelet-Duverger a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408854_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

-Duverger, - et les observations de Me Perrot, substituant Me Le Floch, représentant Mme G... et Mme F....

Source officielle

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