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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2202209_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
La procédure a été communiquée au syndicat mixte d'aménagement de la vallée de la Durance, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2410462_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
A la suite de faits de revente illicite par des agents du SMIRTOM de matériaux apportés en déchetteries, constatés durant les années 2012 à 2014, M.
Source officielleChambre 2
DTA_2200280_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2103422_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2401248_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2304251_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
314, 206, 70, 36, BM 1, 2, 3, 4, BN 121 et 122 sur le territoire de la commune de Juvignac (Hérault) susceptibles d'être affectés par les travaux de construction du collège, de poursuivre la mission durant
Source officielleChambre 2
DTA_2002241_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301054_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
A B, en leur nom propre et en qualité de responsables légaux de Lucas B, représentés par Me Durand-Raucher, prescrit une expertise contradictoire, confiée aux docteurs F et D, entre, d'une part, Mme E,
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204203_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
G, - les observations de Me Durand, représentant M. E, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300227_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023, la commune de La Freissinouse, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 30 novembre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106323_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Article 4 : L'Etat versera à Me Durand une somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Durand renonce à percevoir
Source officielleChambre 2
DTA_2200253_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402217_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleChambre 2
DTA_2301060_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Chaïb, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M. D, ressortissant arménien né le 6 avril 2001 est entré en France le 27 octobre 2014.
Source officielleChambre 2
DTA_2100336_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par suite, en l'état des pièces produites, Mme B ne peut être regardée comme ayant effectivement exercé ses fonctions durant la période du premier confinement.
Source officielleChambre 2
DTA_2201800_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Durand, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501201_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2501453_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me Kone, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens que ceux exposés dans la requête, - les observations de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307573_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Zabka, - les observations de Me Durand, représentant M.
Source officielleChambre 2
DTA_2002096_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Rocaboy, représentant la société Frigo transports 54.
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